Charles Debbasch
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Theoliane
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[[Image:CharlesDebbasch.png|thumb|300px|right|Charles Debbasch (à droite) au [[Togo]] en [[1994]], ici en compagnie de Koffi Panou, conseiller de [[Gnassingbé Eyadema]].]]
'''Charles Debbasch''', né le le 22 octobre [[1937]] à [[Tunis]], est un [[juriste]] et un [[universitaire]] [[France|français]].
==Biographie==
===L'universitaire===
Agrégé de droit à 24 ans, Charles Debbasch a enseigné le droit administratif et les institutions politiques à l'[[Université d'Aix-Marseille III]] pendant près de cinquante ans. Il a également été professeur au [[Collège d'Europe]] à [[Bruges]], et dans des facultés étrangères. Il est l'auteur d' ouvrages de référence en matière de [[droit administratif]] et de [[droit constitutionnel]].
Charles Debbasch a créé en France la spécialité du droit des médias. Il est considéré comme expert dans les domaines de la propriété intellectuelle et du droit des fondations.
Doyen de la Faculté de Droit d'Aix-Marseille, il est un des fondateurs de l'[[Université Aix-Marseille III|Université d'Aix-Marseille III]] (dont il fut président) qui a été consacrée durant son mandat meilleure université française. Il a dirigé un laboratoire du CNRS dont il a été membre du directoire et du Conseil d'administration.
===L'homme public===
Spécialiste des institutions et de la vie des États, Charles Debbasch a exercé de nombreuses fonctions publiques. Il a participé au cabinet d'[[Edgar Faure]], Ministre de l'Éducation Nationale après la crise universitaire de [[mai 1968]], puis à l'équipe de [[Valery Giscard d'Estaing]] durant son septennat, en qualité de conseiller pour l'Éducation et la Culture.
Spécialiste de l'art et du droit, il a été le conseil de nombreux artistes. Il a été l'initiateur de la création du Musée [[Yves Brayer]] aux [[Les Baux-de-Provence|Baux-de-Provence]].
Également homme de medias, il a été successivement vice-président de [[FR3]], directeur général puis président du groupe [[Le Dauphiné libéré]]. Il a créé dans les régions [[Rhône-Alpes]] et [[Provence]] douze stations de radios qui ont été ensuite intégrées aux réseaux [[Skyrock]] et [[Fun Radio]].
Charles Debbasch a aussi fait une incursion en politique lors des [[élections municipales françaises de 1983|élections municipales de 1983]] : il a alors conduit une liste à Aix-en-Provence, obtenant 5,77 % des suffrages exprimés<ref>Vincent Hugeux, p. 246. Le score obtenu par le candidat, inexactement présenté par V. Hugeux, a été corrigé après consultation du ''[[Le Monde|Monde]]'' du 14 mars 1989, p. 15.</ref>.
===L'homme privé===
Charles Debbasch est né dans une famille européenne de [[Tunisie]], qui s'installera à Aix-en-Provence à l'indépendance. Il a été élève du [[Lycée Carnot de Tunis|Lycée Carnot]] à [[Tunis]]<ref>Vincent Hugeux, p. 245</ref>.
Marié deux fois, il est aujourd'hui veuf de sa deuxième épouse<ref>Vincent Hugeux, p. 247</ref>. Il est père de cinq enfants<ref>Dépêche [[Agence France-Presse|AFP]] du 9 mai 2005 signée de Caroline-Nelly Perrot. Vincent Hugeux, p. 247, fait quant à lui état de quatre enfants</ref>, dont le recteur de l'Académie de Lyon [[Roland Debbasch]]<ref>Ce lien de parenté est signalé dans ''[[Le Monde]]'' du 15 avril 1993, p. 12.</ref>.
D'une grande urbanité, le doyen Debbasch apparaît à Patricia Allémonière, journaliste de [[TF1]] qui a eu l'occasion de l'interviewer au Togo, comme un « monsieur à la distinction vieille France, un peu usé, meurtri par l'ostracisme dont il s'estime victime à Paris »<ref>Vincent Hugeux, p. 251</ref>. Les excellentes manières et l'équanimité de Charles Debbasch ne l'empêchent d'ailleurs pas d'être malicieux, voire enclin aux calembours ou aux plaisanteries un peu potaches<ref>Vincent Hugeux en rapporte deux dans son ouvrage, p. 243 ; on s'amusera ici plutôt à citer [http://doyendebbasch.space-blogs.com/blog-note/23404/la-politique-de-montcuq.html le blog du doyen Debbasch] réagissant à la plausible inclusion de [[Montcuq]] dans une édition du [[Monopoly]] consacré aux villes françaises : « un stage biterrois fait avancer jusqu’à la case des voreppines (habitantes de Voreppe) pour finir à la prison de Montcuq ».</ref>.
Enfin, à la limite d'une certaine affectation, Charles Debbasch aime les animaux et ne s'en cache pas — [[Vincent Hugeux]] qui l'a rencontré à [[Kara (Togo)|Kara]] rapporte son amitié pour le perroquet du meilleur hôtel de la ville<ref>Vincent Hugeux, p. 237.</ref> (le doyen Debbasch fera d'ailleurs à l'oiseau gris à queue rouge l'honneur d'une mention dans le titre d'un ouvrage de 2006 : ''La succession d'Eyadema : le perroquet de Kara''). A l'occasion des rebondissements de l'affaire Vasarely, les articles consacrés à Charles Debbasch ne manquent pas d'évoquer l'attachant et regretté [[Yorkshire Terrier|yorkshire]] Love, qu'il transporte sous le bras quand son chemin croise les photographes de presse ou cameramen<ref>Exemple parmi d'autres, un article de ''[[Libération (journal)|Libération]]'' signé Vincent Noce paru le 19 mai 2007 et [http://www.liberation.fr/actualite/societe/254794.FR.php disponible en ligne].</ref>, et auquel il a consacré un livre d'hommage : ''Un amour de Love. Cinq ans avec mon yorkshire préféré''<ref>Le livre a fait l'objet d'un entrefilet dans ''[[Libération (journal)|Libération]]'' du 13 décembre 2001, p. 18.</ref>.
=== Charles Debbasch et l'Afrique ===
Conseil de nombreux Chefs d'État africains, il a rédigé de nombreuses constitutions africaines. Au [[Maroc]] il a assuré de [[1981]] à [[1985]] —à la demande personnelle de Sa Majesté le roi [[Hassan II]]— la direction d'une équipe de juristes en charge de former au droit comparé le prince héritier, l'actuel [[Mohammed VI]] ; il a aussi joué en [[Côte d'Ivoire]] un rôle de conseil auprès des présidents [[Félix Houphouët-Boigny]] puis [[Henri Konan Bédié]]<ref>Selon Vincent Hugeux, p. 248, qui s'appuie sur un entretien avec Charles Debbasch.</ref>. Enfin, à la fin des années 1990, il conseillait également le Président [[gabon]]ais [[Omar Bongo]], et était sous contrat avec la [[République du Congo]] en vue d'aider à la rédaction de la nouvelle constitution<ref>Selon [[La Lettre du Continent]], 17 décembre 1998.</ref>.
Le constitutionnaliste assiste le Togo depuis le début des [[années 1990]]<ref>Selon Vincent Hugeux, p. 249, il a dû remplacer « au pied levé » [[Louis Favoreu]], initialement pressenti, pour régler l'imbroglio juridique issu des déroulements des travaux de la conférence nationale souveraine togolaise.</ref> ; il a d'ailleurs acquis la citoyenneté togolaise<ref>Selon Vincent Hugeux, p. 241.</ref>. Après avoir été le conseil juridique du président togolais [[Gnassingbé Eyadema|Eyadema]], il est aujourd'hui ministre, conseiller spécial du chef de l'État togolais, [[Faure Gnassingbé]]<ref>Comme indiqué sur le [http://presidence-togo.com/central.php?o=1&s=1&d=3&i=90 site web de la présidence togolaise].</ref>. Interrogé par le quotidien ''[[La Croix]]'' en [[2007]] quant à l'opportunité de conserver dans son cercle de conseillers un homme condamné par la justice française, Faure Gnassingbé s'en explique en répondant que « ce n'est pas dans les conceptions africaines de se débarrasser de quelqu'un qui vous a été fidèle depuis longtemps »<ref>[[La Croix]], 25 juin 2007.</ref>.
Ses détracteurs l'accusent d'être l'« inspirateur – sinon l'auteur » de la Constitution togolaise<ref>Cette formule est utilisée par Philippe Bernard dans un bref portrait de Charles Debbasch publié dans ''[[Le Monde]]'' du 7 juillet 2006.</ref>, ce qu'il ne dément pas tout en insistant pour relativiser son rôle<ref>Dans un entretien avec Vincent Hugeux, que celui-ci cite p. 251-252.</ref>. Il aurait joué un rôle crucial dans le ''coup d’État constitutionnel'' grâce auquel le fils du général Eyadéma, l'homme fort du Togo pendant trente-huit ans, a succédé à son père en février [[2005]]<ref>Dans un droit de réponse publié le 3 juillet 2007 dans ''[[Le Monde]]'', Charles Debbasch fait valoir que ce ne peut être la réalité, puisqu'il n'était pas au Togo dans les heures qui ont suivi le décès de Gnassingbé Eyadema.</ref>, sans qu'il soit facile de distinguer la part de l'exagération journalistique et de la réalité<ref>Un article de Bryan Mealer, daté du 23 février 2005 et diffusé par [[Associated Press]], relate l'implication de Charles Debbasch dans les événements de 2005 en présentant, sur un ton assez romanesque, son rôle comme prééminent. L'article {{en}} est [http://www.francewatcher.org/2005/02/togo_presidenti.html disponible en ligne] sur le site France Watcher ; l'article rapporte l'opinion de l'opposant [[Harry Olympio]] : pour lui Charles Debbasch a « un contrôle total » sur le gouvernement togolais, et doit être protégé par l'armée car, sans cette protection, « les Togolais le tueraient à vue ». En revanche dans l'article du ''Monde'' du 7 juillet 2006 précité, Philippe Bernard, nettement plus nuancé, souligne que Charles Debbasch « n'a pas nécessairement l'influence déterminante qu'on lui prête »</ref>.
=== L'affaire de la [[Fondation Vasarely]] ===
Doyen de la faculté de Droit d'Aix-en-Provence et président de l'Université d'Aix-Marseille III, le professeur Debbasch a été choisi par l'Université d'Aix pour assumer la présidence de la [[Fondation Vasarely]]. Avec le concours du Conseil d’administration, il en a assumé la responsabilité pendant dix ans.
Après la mort de l'épouse du peintre Claire Vasarely, les héritiers Vasarely reprennent le contrôle de la Fondation et mettent en cause le doyen Debbasch qui l'avait gérée de 1981 à 1992 au nom de l'Université, obtenant en 1993 à l'issue d'une procédure judiciaire l'annulation du mandat d'administrateur de Charles Debbasch. Ils déposent par ailleurs des plaintes pénales contre celui-ci<ref>''[[L'Humanité]]'', 13 avril 1993, [http://www.humanite.fr/1993-04-13_Articles_-RAP article disponible en ligne]</ref>.
S'ensuit en novembre [[1994]] un épisode rocambolesque où la gendarmerie, chargée d'exécuter une commission rogatoire à l'encontre du doyen Debbasch, le trouve retranché dans son bureau de la faculté d'Aix-en-Provence sous la garde d'un groupe d'étudiants. Après un week-end de « siège », il est finalement interpellé et placé en détention le 28 novembre 1994 à la [[prison des Baumettes]]<ref>''[[L'Humanité]]'', 28 et 29 novembre 1994, articles disponibles en ligne : [http://www.humanite.fr/1994-11-28_Articles_-Le-doyen-Debbasch-campe-dans-son-son-bureau], [http://www.humanite.fr/1994-11-29_Articles_-L-ex-doyen-Debbasch-est-en-prison-pour-escroquerie].</ref>, où il demeure incarcéré en détention provisoire jusqu'au 15 février suivant<ref>La date de libération de prison du Doyen Debbasch apparaît au catalogue des journaux télévisés dressé par l'[[Institut National de l'Audiovisuel|INA]] et [http://inatheque.ina.fr/SEARCH/BASIS/dltv/dlweb/dl/DDW?W%3DCANAL++%3D+'RESEAU+3'%26M%3D889%26K%3D19209.005%26R%3DY%26U%3D1 disponible en ligne].</ref>.
Renvoyé devant le Tribunal correctionnel sous les préventions de faux, d'usage de faux et d'abus de confiance, Charles Debbasch est condamné le 20 février 2002, condamnation confirmée pour l'essentiel par un arrêt de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence du 7 janvier 2003, qui le relaxe de l'accusation de faux mais le condamne pour usage de faux et abus de confiance<ref>Ce jugement et cet arrêt sont mis en ligne sur le site de l'« association pour la défense et la promotion de l'œuvre de Vasarely » : [http://www.vasarely.net/fr/DTGI200202.pdf] et [http://www.vasarely.net/fr/DAppel070103.pdf].</ref>. Cet arrêt sera cassé l'année suivante, mais en ses seules dispositions concernant l'usage de faux, et est donc définitif en ce qui concerne la condamnation de M. Debbasch pour abus de confiance ainsi que pour les réparations civiles dont il est redevable (405 000 euros à sa seule charge, et 214 028 euros solidairement avec [[Pierre Lucas]], condamné à ses côtés)<ref> « toutes autres dispositions étant expressément maintenues », précise l'arrêt de la Chambre criminelle cassant partiellement l'arrêt du 7 janvier 2003. Cet arrêt de cassation peut être [http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=INCA&nod=IXRXCX2004X10X06X00808X025 consulté en ligne] sur le site [[Legifrance]].</ref>. Suite à cette cassation partielle, la procédure est réouverte devant la Cour d'appel d'Aix-en-Provence qui condamne Charles Debbasch le 11 mai 2005 pour le seul délit d'abus de confiance à 2 ans de prison dont 1 an avec sursis sous le régime de mise à l'épreuve pendant trois ans, peine assortie d'une amende de 150 000 euros et d'une privation de certains droits civiques, civils et de famille pendant 5 ans<ref>Voir une dépêche [[Agence France-Presse|AFP]] en date du 14 mai 2005, [http://www.webzinemaker.com/admi/m15/page.php3?num_web=38509&rubr=2&id=260838 disponible en ligne] sur le site ''Art Investors'', ainsi que l'arrêt de la Cour de cassation du 14 décembre 2005 rejetant un pourvoi contre cet arrêt du 14 mai 2005, [http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=INCA&nod=IXRXCX2005X12X06X00835X099 disponible en ligne] sur le site [[Legifrance]].</ref>.
[[Vincent Hugeux]] signale<ref>Page 255</ref> que ce ne sont pas là les premiers démêlés de Charles Debbasch avec la justice : selon lui, il aurait déjà été condamné en [[1980]], par la Cour d'Appel de Paris, pour [[contrefaçon]] —il aurait publié le même traité juridique dans deux maisons d'édition différentes. Enfin ''[[Le Monde]]'' fait état d'une enquête concernant l'encaissement suspect d'1,2 million d'euros en espèces sur un compte ouvert au Luxembourg, puis leur transfert en direction de trois sociétés domiciliées à [[Niue]], enquête qui aboutit à une mise en examen pour « blanchiment et organisation frauduleuse d’insolvabilité »<ref>''[[Le Monde]]'' 4 avril 2003, article signé de 1Frédéric Vézard. La précision sur le mode de versement des fonds (« en espèces ») résulte des déclarations même de l'avocat de Charles Debbasch, retranscrites par [[Le Parisien]] du 19 avril, p. 16. La mise en examen a été annoncée par une dépêche de l'[[Agence France-Presse|AFP]] en date du 16 avril 2003.</ref>. Le doyen Debbasch dénie tout caractère frauduleux à ces transactions, assurant qu'il ne s'agit pas de fonds liés à l'affaire Vasarely mais d'honoraires versés au titre de ses activités de conseil auprès de la République du Togo et de l'ambassade du Togo au [[Benelux]], dûment déclarés au fisc togolais<ref>Le point de vue de Charles Debbasch sur cette affaire est exposé en détail dans un droit de réponse publié dans [[Le Parisien]] du 15 mai 2003.</ref>.
=== Depuis 2005 ===
Les medias ont évoqué à quelques reprises la personnalité de Charles Debbasch depuis sa condamnation.
En premier lieu dans la presse marseillaise : [[Marseille l'Hebdo]] rapporte en 2006 que Charles Debbasch continue depuis [[2003]] à percevoir son traitement de professeur d'Université tout en résidant au Togo, puisqu'il est chargé depuis cette date par l'Université d'Aix-Marseille dont il relève d'une mission de coopération avec les universités de [[Lomé]] et [[Kara (Togo)|Kara]]. Selon l'auteur de l'article, des sources proches du président de l'Université ont admis que « tout le monde savait que sa mission était totalement fictive » et qu'il s'agissait d'«une décision politique qui a été prise au plus haut niveau »<ref>''Marseille l'Hebdo'' n° 287 du 26 avril 2006, article de Fred Guilledoux dont un résumé est [http://www.pressafrique.com/m546.html présenté en ligne] sur le site Pressafrique.</ref>.
On peut aussi relever l'interpellation le [[16 mai]] [[2007]] de Charles Debbasch à l'aéroport de [[Bruxelles]] où il s'apprétait à décoller à destination de [[Lomé]], et son placement sous contrôle judiciaire avec interdiction de quitter la [[Belgique]]<ref>Voir une dépêche publiée dans ''Le Figaro'' du 19 mai 2007 et [http://www.lefigaro.fr/france/20070519.FIG000001177_charles_debbasch_en_residence_surveillee_a_bruxelles.html disponible en ligne].</ref>, affaire qui se règlera bien vite puisque Charles Debbasch peut une semaine plus tard environ regagner Lomé<ref>Une interview donnée à son retour est [http://www.republicoftogo.com/central.php?o=9&s=0&d=3&i=696 disponible en ligne] sur republicoftogo.com, site d'information de la République Togolaise.</ref>.
Enfin les organes d'information togolais relaient la défense de Charles Debbasch, qui s'affirme toujours totalement innocent des délits pour lesquels il a été condamné<ref>Le compte-rendu de ''Chronique d’un désastre judiciaire''(le plaidoyer ''pro domo'' de Charles Debbasch) présenté par son comité de soutien, [http://www.justdroit.com/article.php?id=90 disponible en ligne] (consulté le 2 décembre 2007), présente l'affaire Vasarely —qui doit être étendue aux « pilleurs » de la fondation, comprendre les héritiers Vasarely— comme un « [[Affaire d'Outreau|Outreau]] culturel », tout en attribuant la condamnation du Doyen Debbasch à « un réseau corporatif et mafieux disposant de complicités dans la magistrature aixoise ».</ref>, ainsi que sa contre-offensive judiciaire. Le site d'informations de la République Togolaise, [[republicoftogo.com]], rapporte que Charles Debbasch a lancé une contre-attaque, d'une part en portant plainte pour [[escroquerie au jugement]] (selon lui les plaintes déposées par [[Victor Vasarely]] étaient des faux)<ref>Voir l'interview de juin 2007 [http://www.republicoftogo.com/central.php?o=9&s=0&d=3&i=696 disponible en ligne].</ref> et d'autre part —concernant l'incident de Bruxelles—, contre [[Michel de Bonnecorse]], ancien conseiller pour les affaires africaines de Jacques Chirac<ref>Voir [http://www.republicoftogo.com/central.php?o=9&s=0&d=3&i=666]. Dans ce même article, M. Debbasch déclare : « Nous avons fourni à la justice le nom d’un réseau de mercenaires qui a payé des plumes et des hommes de mains pour me mettre en cause, voire même pour porter atteinte à ma vie ».</ref>,
== Ouvrages de Charles Debbasch ==
* ''L’administration au pouvoir, fonctionnaires et politiques sous la Vème République,'' Calmann-Lévy – Questions d’actualité, 1970.
* ''L’Université désorientée,'' PUF, 1971.
* ''La France de Pompidou,'' PUF, 1974.
* ''Les Chats de l’Émirat – Conte politique,'' Sainte Victoire, 1976.
* ''L’État civilisé – Contre le pouvoir sauvage,'' Fayard, 1979.
* ''L’Élysée dévoilé,'' Albin Michel, 1982.
* ''La disgrâce du socialisme,'' Economica, 1985.
* ''La réussite politique,'' Éditions Atlas-Economica, 1987.
* ''La cohabitation froide,'' Economica, 1988.
* ''Mémoires du Doyen d’Aix-en-Provence,'' Jaguar-Assas Librairie, 1996.
* ''Une âme corse,'' La Marge, 1996.
* ''Un amour de Love,'' La Marge, 2001.
* ''L’avenir institutionnel de la Corse,'' La Marge, 2000.
* ''Contes de nos animaux favoris,'' La Marge, 2004.
* ''Chronique d’un désastre judiciaire, le scandale Vasarely,'' Colonna, 2006.
* ''La succession d’Eyadema,'' L’Harmattan, 2006.
* ''L'entrée en Sarkozie,'' L’Harmattan, 2008.
== Notes et références ==
Les références à « Vincent Hugeux » renvoient à l'ouvrage ce cet auteur cité en bibliographie.
{{références|colonnes=2}}
== Bibliographie ==
* Charles Debbasch, ''Mémoires du Doyen d’Aix-en-Provence,'' Jaguar-Assas Librairie, 1996. (non consulté) Une autobiographie.
* Charles Debbasch, ''Chronique d’un désastre judiciaire'', Colonna Éditions, {{ISBN|2915922071}} (non consulté). Le point de vue de l'intéressé sur l'affaire Vasarely et les circonstances de sa condamnation pour abus de confiance.
* [[Vincent Hugeux]], ''Les sorciers blancs - Enquête sur les faux amis français de l'Afrique'', Fayard, 2007, {{ISBN|9782213626987}}[[Image:Nuvola apps ksig horizonta.png|30px]]. Un « réquisitoire » contre les agissements des « conseillers » français en Afrique, par un grand reporter à [[L'Express]]. Une trentaine de pages de l'ouvrage sont consacrées à Charles Debbasch, centrées sur son rôle en Afrique.
== Lien externe ==
* [http://charlesarthur.space-blogs.com/ Le blog de Charles Debbasch] Le site fournit également un curriculum vitae très détaillé du Doyen Debbasch, ainsi que la liste de ses ouvrages scientifiques et pédagogiques.
{{DEFAULTSORT:Debbasch, Charles}}
[[Catégorie:Juriste français]]
[[Catégorie:Professeur de droit]]
[[Catégorie:Personnalité togolaise]]
[[Catégorie:Naissance à Tunis]]
[[Catégorie:Naissance en 1937]]
[[Catégorie:Histoire du Togo]]
[[Catégorie:Affaire judiciaire]]
[[it:Charles Debbasch]]