Charte
204176
30709651
2008-06-16T20:20:47Z
Zetud
25495
Orth., Typo., homonymie Empire [[Project:AutoWikiBrowser|AWB]]
{{ébauche|droit|histoire}}
Les '''chartes''' sont des actes [[justice|juridiques]].
Les chartes peuvent être de nature différente :
*les chartes [[monarchie|royales]], par exemple la [[Magna Carta|Grande Charte]] de [[Jean sans Terre]] en 1215 ;
*les chartes de franchise ;
*les chartes de commune.
==Origine==
Dérivé du mot ''cartre'' qui lui-même vient du [[grec ancien|grec]] ''khartes'', [[feuille]] et du latin ''charta / carta'', le terme de « charte » apparaît vers le {{XIIIe siècle}}. La floraison des chartes entre le {{XIe siècle}} et le {{XIVe siècle}}, est liée à l'essor des usages de l'écrit, des institutions judiciaires et des droits écrits.
La Charte est ainsi le texte juridique par excellence de l'[[Ancien Régime]].
Fondée par [[Louis XVIII]], l'[[École des Chartes|École nationale des Chartes]] est l'établissement public français d'[[enseignement supérieur]] pour l'étude de ces actes, et forme le personnel scientifique des archives et des bibliothèques.
==Les chartes constitutionnelles britanniques==
La [[Magna Carta|Grande Charte d'Angleterre]] (''Magna Carta''), qui est la base des libertés anglaises, fut signée en [[1215]] par [[Jean sans Terre]] et confirmée en [[1264]] par son fils [[Henri III d'Angleterre|Henri III]].
==Les chartes constitutionnelles françaises==
Au lendemain de la [[Révolution française|Révolution]] et de l'[[Premier Empire|Empire]], [[Louis XVIII]] rédige la nouvelle [[constitution]] du Royaume, en lui donnant le nom de ''charte'', pour éviter celui de constitution, jugé trop révolutionnaire : c'est la [[charte de 1814|Charte constitutionnelle du 4 juin 1814]].
[[Louis-Philippe Ier]] révisera cette charte par la [[charte de 1830|Charte constitutionnelle du 14 août 1830]] pour fonder la [[Monarchie de Juillet]]...
==Les chartes dans le droit contemporain==
Une charte est l'ensemble de règles et principes fondamentaux d'une institution officielle. Voir notamment la [[Charte des Nations unies]].
Au [[Québec]] et au [[Canada]], les chartes désignent soit une partie de la [[Constitution canadienne]] semblable au [[Bill of Rights]] américain ([[Charte canadienne des droits et libertés]]), soit une loi d'une importance particulière (au Québec, [[Charte des droits et libertés de la personne]], [[Charte de la langue française]]). Toutes les lois se doivent de respecter les chartes en vigueur, sous peine d'être déclarées sans effet par les tribunaux.
Aux [[États-Unis]], il s'agit d'un texte qui confère à une ville, ou à moindre échelle à une université, certains droits. Un ''charter'' peut également comprendre un prêt d'argent
== Voir aussi ==
=== Article connexe ===
* [[Commune (Moyen Âge)]]
* [[Charte-partie]]
* [[Chartes bourguignonnes]]
=== Lien externe ===
{{Wiktionnaire}}
*[http://hypo.ge.ch/www/cliotexte/sites/Arisitum/cdf/chart.html La charte-loi de Bétissart] accordée à Jéhan Séjournet le 15 novembre 1411.
{{Portail droit}}
[[Catégorie:Diplomatique]]
[[Catégorie:Droit constitutionnel]]
[[Catégorie:Source historique]]
[[de:Urkunde]]
[[en:Charter]]
[[ru:Грамота (документ)]]