Chefferie traditionnelle au Cameroun
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2008-06-16T12:11:34Z
Kedian
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{{ébauche|Cameroun}}
Les '''[[chefferie]]s traditionnelles''' sont un échelon de l'organisation administrative au [[Cameroun]]. Elles sont régies par un décret de 1977<ref>Décret 77/245 du 15 juillet [[1977]] - JOC 01/08/1977</ref>. La loi constitutionnelle du 18 janvier [[1996]] assure la représentation des chefferies traditionnelles en prévoyant leur présence dans les conseils régionaux.
Les [[chefferie]]s sont peuvent être du premier, deuxième ou troisième degré selon leur importance territoriale ou historique.
== Origine des chefferies ==
Les chefferies traditionnelles du [[Cameroun]] sont à l'origine des micro-états, ou des états vassaux d'états pré-coloniaux. Elles pouvaient prendre trois formes :
* Nord (peuples [[peuls]]) : grands lamidats féodaux "tout-puissants" ;
* Ouest (Grassfields) : les chefferies tirent leur pouvoir d'une longue tradition rituelle ;
* Est, Centre et Sud : chefferies patriarcales, pouvoir d'arbitrage entre individus.
A l'époque coloniale, les puissances européennes qui se sont succédé au Cameroun s'appuieront sur celles-ci pour assoir leur pouvoir, le chef traditionnel devenant alors l'indispensable auxiliaire entre la population et le pouvoir colonial.
A l'indépendance, [[Ahidjo]] s'appuiera sur ces chefferies pour conserver la maitrise du territoire national, en s'assurant les loyauté des chefs traditionnels par un système clientèliste.
En 1977, toutefois, un nouveau statut est adopté qui transfère certains pouvoirs administratifs aux maires.
== Statut administratif des chefs traditionnels ==
Les chefs ont un statut d'auxiliaire administratif. Ils servent souvent de lien entre l'administration et les populations du village et ont encore autorité par rendre la justice traditionnelle (notamment pour les affaires foncieres et civiles, dont les successions), même si la suppression de cette compétence est réclamée par diverses associations de défenses des droits de l'homme<ref>[http://www.fidh.org/article.php3?id_article=77 FIDH : « la torture au Cameroun : une réalité « banale », une impunité systématique ».]</ref>.
Avant la réforme de 1977, ceux-ci étaient membres de droit du bureau local du parti présidentiel. En effet, dès l'indépendance, [[Ahidjo]] s'est appuyé sur ceux-ci pour assoir son pouvoir.
=== Nomination ===
Les chefs traditionnels sont nommés sur avis des « notables » de la chefferie. L'autorité administrative entérine ensuite leur nomination, laquelle est publiée au journal officiel. Toutefois, il arrive que l'administration refuse le choix des notables et imposent un autre chef. Ce cas reste toutefois très rare.
=== Catégorie de chefferies ===
Les chefferies sont catégorisées en ''degré'' selon leur taille et leur hiérarchie historique :
* '''Premier degré''' : Chefferie qui couvre au moins deux chefferies du deuxième degré et dont le territoire ne peut aller au-delà des limites départementales ;
* '''Deuxième degré''' : Chefferie qui couvre au moins deux chefferies du troisième degré et dont le territoire ne peut aller au-delà des limites d'arrondissements ;
* '''Troisième degré''' : village, en milieu rural ou quartier, en mileu urbain.
Ces degrés représentent la hierarchie des chefferies entre elles.
== Pouvoirs des chefferies ==
=== Influence traditionnelle ===
Les chefs traditionnels conservent une forte influence morale et spirituelle sur leurs administrés. Néanmoins, du fait de l'absence de nombreux chefs de leurs villages (ceux-ci étant par ailleurs fonctionnaires, hommes d'affaire, etc..<ref>[http://www.cameroun21.com/fr/news.php?nid=22691 Chefferies traditionnelles : Les étudiants du Sud dénoncent leur élite]</ref>), les chefferies perdent peu à peu de leur influence, souvent au profit des élus locaux, comme les maires ou les députés.
=== Pouvoir juridique ===
En 1963, la [[cour suprême du Cameroun]] a jugé que partout où il a été légiféré, la loi l'emporte sur la coutume<ref>CS/COR arrêté du 23 avril 1963</ref>. Elle ne s'applique que dans les vides législatifs. De même, la coutume ne peut aller contre la constitution.
En matière foncière, la coutume a longtemps été utilisé faute de droit écrit, mais la loi a prévu la transformation de la propriété coutumière en titre foncier sous peine de déchéance.<ref>Décret 76/165 du 26 avril 1976 et Ordonnance 74/01 du 6 juillet 1974</ref>.
Les litiges coutumiers peuvent être tranchés par des tribunaux coutumiers, mais ceux-ci sont appelés à disparaître au profit des tribunaux de premier dégré.
== Critique de l'institution cheffale ==
Les critique de l'institution soulignent en général le caractère anachronique de l'institution et son caractère anti-démocratique.
Par ailleurs, il a été régulièrement soulevé le caractère anti-constitutionnel de l'institution, puisque celle-ci prévoit que les individus naissent libres et égaux en droit, principe incompatible avec le principe d'hérédité de la plupart des chefferies.
== Les principales chefferies par province ==
=== [[Province de l'Adamaoua (Cameroun)|Adamaoua]] ===
=== [[Province du Centre (Cameroun)|Centre]] ===
=== [[Province de l'Est (Cameroun)|Est]] ===
=== [[Province de l'Extrême-Nord (Cameroun)|Extrême-Nord]] ===
=== [[Province du Littoral (Cameroun)|Littoral]] ===
=== [[Province du Nord (Cameroun)|Nord]] ===
Les chefferies traditionnelles les importantes du Nord cameroun sont :
- Rey-Bouba
- Garoua
- Mayo-Oulo
- Gashiga
- Bibémie
- Bachéo
etc...
=== [[Province du Nord-Ouest (Cameroun)|Nord-Ouest]] ===
=== [[Province de l'Ouest (Cameroun)|Ouest]] ===
Les principales chefferies de la [[Province de l'Ouest (Cameroun)|province de l'Ouest]] sont ''[[Bamilékés]]''
{{Article détaillé|Chefferie Bamiléké}}
* chefferie [[bafoussam]]
* chefferie [[bamougoum]]
* chefferie [[bassamba]]
* chefferie [[bandjoun]]
* chefferie [[baham]]
* Chefferie [[Batcham]]-Mbouda
* chefferie [[Babadjou]]-Mbouda
* chefferie [[bangangté]]
* Chefferie [[Baféko]]
* Chefferie Foréké-[[Dschang]]
* Chefferie Bafou à [[Dschang]]
* Chefferie [[Bana (Cameroun)|Bana]]
* Chefferie Bansoua-[[Dschang]]
* Chefferie [[Bandenkop]]
* Chefferie Baleveng à [[Dschang]]
* ''[[Bamouns]]''
* Chefferie de [[Nguon]]
=== [[Province du Sud (Cameroun)|Sud]] ===
=== [[Province du Sud-Ouest (Cameroun)|Sud-Ouest]] ===
== Liens externes ==
* [http://www.batie.tpfcom.com/chefferies_b.html Comment on devient chef au pays Bamiléké]
* [http://www.bj.refer.org/cnf/IMG/pdf/view.pdf La coutume en droit camerounais - pdf]
* [http://www.codesria.org/Links/conferences/general_assembly11/papers/mouiche.pdf Chefferies traditionnelles, culture et développement local au Cameroun - Ibrahim Mouiche]]
== Notes et références ==
<references />
{{Portail Cameroun}}
[[Catégorie:Subdivision du Cameroun]]