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    <title>Communauté européenne</title>
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      <contributor>
        <username>BOTarate</username>
        <id>319493</id>
      </contributor>
      <minor />
      <comment>robot  Modifie: [[tr:Avrupa TopluluÄŸu]]</comment>
      <text xml:space="preserve">La dénomination '''Communauté européenne''' remplace celle de ''[[Communauté économique européenne]]'' depuis le {{1er novembre}} [[1993]]. L'adjectif « économique » a été retiré de son nom par le [[traité de Maastricht]] en [[1992]]. Elle est, avec la [[Communauté européenne de l'énergie atomique]] (Euratom), un élément de ce qu'on appelle les [[Communautés européennes]]&lt;ref&gt;Une troisième communauté, la première historiquement, la [[Communauté européenne du charbon et de l'acier]] a expiré en [[2002]] à l’échéance de son traité fondateur. Bien avant son expiration, l’ensemble de ses prérogatives a été transféré dans le champ de compétence de la nouvelle Communauté européenne, et ses institutions ont été fusionnées avec l’[[Acte unique européen]].&lt;/ref&gt; (pluriel), qui à leur tour sont un pilier de l'[[Union européenne]].

Contrairement à l'Union européenne, la Communauté européenne a la personnalité juridique, étant une [[personne morale]] de [[droit international public]].

== Histoire ==
{{Voir|Histoire de l'Union européenne|Communauté économique européenne}}

La Communauté économique européenne a été fondée par le [[Traité instituant la Communauté européenne|traité de Rome]] le [[25 mars]] [[1957]], après le succès de la [[Conférence de Messine]].

== Fonctionnement ==
Le but de la CE est d'établir une union économique et monétaire parmi ses membres. Elle se fonde sur « quatre principes » :
* ''Libre circulation des marchandises'' : les marchandises peuvent circuler librement, sans taxe, quota ou restriction, entre les États membres.
* ''Libre circulation des services'' : les personnes et les entreprises d'un État membre sont libres de fournir des services à d'autres États membres.
* ''Libre circulation du capital'' : les personnes d'un État membre peuvent librement investir dans d'autres États membres et sont libres de transférer des fonds entre ces pays.
* ''Libre circulation des personnes'' : les citoyens d'un État membre peuvent librement résider et travailler dans un autre État membre.

Les [[Directive européenne|directives européennes]] se basent sur le traité de la Communauté européenne, même si couramment on les attribue abusivement à l'[[Union européenne]], dont la Communauté européenne n'est qu'une des communautés.

==Organes==
Les principaux organes de la Communauté européenne sont : 	 
* la [[Commission européenne]], 	 
* le [[Conseil de l'Union européenne]] (quelquefois appelé ''Conseil des ministres'', à ne pas confondre avec le [[Conseil de l'Europe]]), 	 
* le [[Parlement européen]],
* la [[Cour de Justice des Communautés européennes]],
* la [[Cour des comptes européenne]]
* le [[Comité économique et social]] (CES)
* le [[Comité des régions]] (CDR)

==Chronologie de l'Union européenne==
{{Chronologie Union Européenne}}

== Voir aussi ==
* [[Communauté économique]]
* [[Communauté d'intérêt]]

== Notes et références ==
&lt;references /&gt;

Il faut noter que l’adhésion à certaines communautés de l’Union européenne reste optionnelle notamment :
* l’[[Euratom]] (Communauté européenne de l’énergie atomique),
* sous certaines conditions très restrictives, l’[[Union économique et monétaire]] (la [[Zone euro]] et / ou son antichambre le [[Mécanisme de taux de change européen]]), instituée dans le [[Traité de Maastricht]],
* la [[Convention de Schengen]], approuvée par l’Union européenne (mais n’incluant pas tous ses pays membres) et ouverte à tous les pays de l’[[Espace économique européen]] (EEE), dont aussi les pays de l’[[Association européenne de libre-échange]] (AELE), notamment la [[Suisse]], le [[Liechtenstein]], la [[Norvège]] ou l’[[Islande]], et les bailliages de la [[Couronne britannique]].

{{Institution européenne}} 
{{Portail|droit|UE}}

[[Catégorie:Droit de l'Union européenne]]

[[bg:Европейска общност]]
[[bs:Evropska ekonomska zajednica]]
[[ca:Comunitat Europea]]
[[cs:Evropské společenství]]
[[cy:Cymuned Ewropeaidd]]
[[da:Europæiske Fællesskab]]
[[de:Europäische Gemeinschaft]]
[[el:Ευρωπαϊκή Οικονομική Κοινότητα]]
[[en:European Community]]
[[eo:EÅ­ropa Ekonomia Komunumo]]
[[es:Comunidades Europeas]]
[[eu:Europako Ekonomia Erkidegoa]]
[[fi:Euroopan yhteisö]]
[[gl:Comunidade Económica Europea]]
[[hr:Europska ekonomska zajednica]]
[[hu:Európai Közösség]]
[[id:Komunitas Eropa]]
[[io:Europana Komuneso]]
[[is:Evrópubandalagið]]
[[it:Comunità Europea]]
[[ja:欧州共同体]]
[[ko:유럽 공동체]]
[[lt:Europos EkonominÄ— Bendrija]]
[[mk:Европска Економска Заедница]]
[[nl:Europese Gemeenschap]]
[[oc:Comunautat Economica Europèa]]
[[pl:Wspólnota Europejska]]
[[pt:Comunidade Económica Europeia]]
[[ro:Comunitatea Europeană]]
[[ru:Европейское сообщество]]
[[sl:Evropska skupnost]]
[[sv:Europeiska gemenskapen]]
[[sw:Jumuiya ya Kiuchumi ya Ulaya]]
[[tr:Avrupa TopluluÄŸu]]
[[uk:Європейські спільноти]]
[[zh:欧洲共同体]]</text>
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