Conseil privé
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2008-01-27T15:49:23Z
Alexbot
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{{homonymie}}
{{Citation|'''Conseil privé'''}} est le nom de certaines institutions collégiales qui assistent un monarque dans l'exercice de sa fonction. Voir :
* '''[[Conseil privé de la Reine pour le Canada]]''' ; voir aussi [[Comité judiciaire du Conseil privé]]
* '''[[Conseil privé (Royaume-Uni)]]''' ; voir aussi [[Bureau du Conseil privé (Royaume-Uni)]]
Voir également :
* '''[[Conseil des parties]]''', l’équivalent français sous l’Ancien Régime ;
* '''[[Conseil privé de la Restauration]]''', institution française de l’époque de la [[Restauration française|Restauration]].
[[no:Kongelig råd]]
[[simple:Privy Council]]