Convention sur les substances psychotropes de 1971
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2007-12-15T09:30:49Z
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La '''convention sur les substances [[psychotrope]]s de [[1971]]''', convoquée par l'[[Organisation des Nations unies|ONU]], fut ratifiée le [[21 février]] 1971 à [[Vienne (Autriche)|Vienne]], elle comporte 179 signataires au {{1er novembre}} [[2005]] et fut mise en application en [[1976]].
Son objectif est de limiter la production et le commerce de substances psychotropes synthétiques en établissant une liste de ces substances.
Cette convention reconnait les besoins sur le plan médical et permet de mettre en œuvre une politique de prévention et de soins.
==Historique==
Les premières réglementations internationales concernant les drogues datent du début du {{XXe siècle}}.
En [[1912]], tout d'abord avec ''la convention internationale sur l'[[opium]]'', visant à réglementer l'import-export des dérivés du [[pavot somnifère|pavot]]. Ce traité fut complété avec d'autres substances comme la [[cocaïne]] pendant les 50 années qui suivirent.
Puis la [[convention unique sur les stupéfiants de 1961]] réglementa plus précisément ces substances (principalement le [[cannabis]], l'[[opium]], la [[coca]] et leurs dérivés), mais présentait la lacune de ne pas réglementer les nouvelles substances synthétiques.
Suite à la découverte du [[LSD]] et à son impact dans la contre-culture des [[années 1960]] du fait notamment de sa popularité chez certaines personnalités ([[Aldous Huxley]], [[Timothy Leary]]), il devint urgent de légiférer devant l'augmentation croissante des abus. Il parut assez vite évident que ces nouvelles substances n'étaient pas adaptées aux textes de la convention unique sur les stupéfiants de 1961, qui restait encore très sujette à interprétations et une conférence fut programmée pour [[1971]]. Devant les abus, certains pays (comme le [[Canada]] ou les [[États-Unis|É.-U.]]) n'attendirent pas la convention pour réglementer certaines des ces substances comme le LSD.
Les pays signataires ont progressivement adapté leur législation à ce texte, catégorisant les [[drogue]]s selon des tableaux équivalents aux conventions de 1961 et de 1971, permettant ainsi une cohérence internationale en terme de réglementation sur les drogues.
==Liste des psychotropes placés sous contrôle international en vertu de la convention unique sur les psychotropes de 1971==
(Liste à jour de août [[2003]])
===Psychotropes inclus dans le tableau I de la convention de 1971===
Le tableau I liste les substances ayant un potentiel d’abus présentant un risque grave pour la santé publique et une faible valeur thérapeutique.
*Brolamfétamine ou [[2,5-diméthoxy-4-bromoamphétamine]] (DOB)
*Cathinone
*DET
*DMA
*DMHP
*[[Diméthyltryptamine|DMT]]
*[[DO-ET]]
*Éticyclidine ou PCE
*Étryptamine
*Lysergide ou [[LSD]]
*MDE ou N-éthyl MDA
*[[MDMA]]
*[[Mescaline]]
*Méthcathinone
*Méthyl-4 aminorex
*MMDA
*4-MTA
*N-hydroxy MDA
*Parahexyl
*PMA
*Psilocine
*[[Psilocybine]]
*Rolicyclidine ou PHP
*DOM ou STP
*Tenamfétamine ou MDA
*Ténocyclidine ou TCP
*[[Tétrahydrocannabinol]]
*[[Triméthoxyamphétamine|TMA]]
===Psychotropes inclus dans le tableau II de la convention de 1971===
Le tableau II liste les substances ayant un potentiel d’abus présentant un risque sérieux pour la santé publique et une valeur thérapeutique faible à moyenne.
*[[Amphétamines]]
*Amineptine
*2C-B4
*[[Dexamphétamine]]
*[[Dronabinol]]
*Fénétylline
*Lévamphétamine
*Lévométhamphétamine
*Mécloqualone
*[[Méthamphétamine]]
*Méthaqualone
*[[Méthylphénidate]]
*[[Phencyclidine]] ou PCP
*Phenmétrazine
*Racémate de méthamphétamine
*Sécobarbital ou acide barbiturique
*Zipéprol
===Psychotropes inclus dans le tableau III de la convention de 1971===
Le tableau III liste les substances ayant un potentiel d’abus présentant un risque sérieux pour la santé publique mais une valeur thérapeutique moyenne à grande.
*Amobarbital
*Butalbital
*Cathine
*Cyclobarbital
*Flunitrazépam
*Glutéthimide
*Pentazocine
*Pentabarbital
===Psychotropes inclus dans le tableau IV de la convention de 1971===
Le tableau IV liste les substances ayant un potentiel d’abus présentant un risque faible pour la santé publique mais une valeur thérapeutique faible à grande.
*Allobarbital
*[[Alprazolam]]
*Amfépramone
*Aminorex
*Barbital
*Benzphétamine
*Bromazépam
*Brotizolam
*Butobarbital
*Camazépam
*Chlordiazépoxide
*Clobazam
*[[Clonazépam]]
*Clorazépate
*Clotiazépam
*Clorazépate
*Clotiazépam
*Cloxazolam
*Délorazépam
*[[Diazépam]]
*Estazolam
*Ethchlorvynol
*Éthinamate
*Éthyl loflazépate
*N-éthylamphétamine
*Fencamfamine
*Fenproporex
*Fludiazépam
*Flurazépam
*[[GHB]]
*Halazépam
*Haloxazolam
*Kétazolam
*Léfétamine ou SPA
*Loprazolam
*Lorazépam
*Lormétazépam
*Mazindol
*Médazépam
*Méfénorex
*Méprobamate
*Mésocarbe
*Méthylphénobarbital
*Méthyprylone
*Midazolam
*Nimétazépam
*Nitrazépam
*Nordazépam
*Oxazépam
*Oxazolam
*Pémoline
*Phendimétrazine
*[[Phénobarbital]]
*Phentermine
*Pinazépam
*Pipradrol
*Prazépam
*Pyrovalérone
*Secbutabarbitol
*Témazépam
*[[Tétrazépam]]
*Triazolam
*Vinylbital
*[[Zolpidem]]
===Evolution de la liste===
La convention dans son article 2 prévoit l'ajout de nouvelles [[drogue]]s dans la liste. Cet ajout se fait via l'[[Organisation mondiale de la santé|OMS]] qui doit constater si la substance correspond aux définitions de la convention et évaluer le potentiel d'abus et le potentiel thérapeutique du produit. C'est la commission des drogues qui statue à terme.
De même les drogues peuvent être déplacées d'un tableau à l'autre ou radiées de la liste suivant le même type de procédure.
===Usage rituel ou religieux===
La convention dans son article 32 prévoit la possibilité d'exceptions pour les plantes contenant des substances psychotropes et faisant l'objet d'une pratique traditionnelle, rituelle ou magique et qui seraient inscrites au tableau I comme le [[peyotl]] par exemple.
==Voir aussi==
===Articles connexes===
*[[Drogue]]
*[[Psychotrope]]
*[[Stupéfiant]] | [[Convention unique sur les stupéfiants de 1961]]
*[[Convention contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988]]
*[[Convention Internationale de l'Opium]]
[[Catégorie:Droit et médecine]]
[[Catégorie:Consommation de psychotrope]]
[[Catégorie:Traité]]
[[Catégorie:Traité des Nations unies]]
{{Lien AdQ|en}}
[[de:Konvention über psychotrope Substanzen]]
[[en:Convention on Psychotropic Substances]]
[[es:Convención sobre sustancias psicotrópicas]]
[[zh:精神药物公约]]