Document généalogique en France 1073521 26224301 2008-02-14T12:43:45Z Loveless 41312 transition vers le nouveau systeme de bandeaux {{Ébauche|généalogie}} Les ''''documents''' qui peuvent être utilisés dans le cadre de la '''[[recherche généalogique en France]]''' sont nombreux mais leur présence, hormis les actes d'état civil et les recensements modernes, est aléatoire (ils ne sont fréquents que dans les familles aisés). Ces documents sont souvent difficiles à trouver en l'absence d'indexation des archives conservées. Avant la Révolution, il existe de grandes différences dans la nature des actes établis et conservés d'une région à l'autre. == Les actes de l’état civil == Les documents essentiels sont les documents de l'état civil (Acte de mariage, Acte de baptême, Acte de sépulture avant la Révolution). À partir du {{s-|XVI|e}} (en pratique plutôt à compter du {{s-|XVII|e}}), les actes de l'état civil sont systématiquement enregistrés dans les [[registres paroissiaux]] ou BMS jusqu'à la Révolution française (1789). Les documents correspondants sont aujourd'hui généralement conservés dans les [[archives départementales]], parfois dans les mairies. Après la Révolution française, les actes sont enregistrés à la mairie ou ils sont aujourd'hui généralement conservés. Les actes sont désormais l'acte de mariage, l'acte de naissance et l'acte de décès == Les actes notariés == Les actes notariés (contrat de mariage, testament, bail…) sont fréquents à compter du {{s-|XVII|e}} dans les familles aisées. Dans le Sud de la France (pays de droit écrit), les actes notariés peuvent être fréquents avant cette période; on y trouve également des contrats de mariages dans les familles les plus modestes. == Les recensements == Les [[Recensement de population en France|recensements nominatifs modernes]] sont réalisés depuis 1831 tous les 5 ans sauf quelques exceptions liées aux guerres. Seuls les recensements datant de plus de 30 ans sont consultables. Ces documents sont conservées aux [[Archives départementales]]. Il existe également quelques recensements nominatifs plus limités à compter du {{s-|XIII|e}} sur des zones géographiques réduites, dans lesquels, souvent, seul le chef de famille est cité. == Les rôles d’impôt avant la Révolution == Avant la Révolution, des rôles d'impôt étaient établis avant la perception des principaux impôts (capitation, dixième ou vingtième…) ou de temps en temps pour mettre à jour la liste des contribuables. Ces rôles, au contenu variable, recensent généralement par paroisse la liste des chefs de familles imposés ainsi que le montant de l'impôt à acquitter. Ces actes sont conservés aux archives départementales. == Les actes de basse justice avant la Révolution == Ces actes sont essentiellement : * les actes de tutelle / curatelle, les décrets de mariage, les scellés et inventaires * les actes liés au régime féodal : terrier, aveu, Ces actes sont conservés aux archives départementales. == Actes de juridiction criminelle avant la Révolution == le meurtre de marrat == Actes des archives militaires == [[Catégorie:Document généalogique en France]]