Généralité (France)
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2008-07-24T23:27:14Z
Cornelis
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{{voir homonymes|Généralité}}
[[Image:provincesgeneralitesfrance.jpg|thumb|250px|Carte des provinces et généralités de France en 1774]]
Les '''généralités''' étaient des circonscriptions administratives de la [[France]] d’[[Ancien Régime]]. Elles furent créées en [[1542]] avec l’Édit de Cognac. Il y eut jusqu’à trente-six généralités, les dernières ayant été créées en [[1784]].
Parmi les multiples circonscriptions créées par le pouvoir royal, les généralités sont apparues tardivement ; d’abord fiscal, leur rôle n’a cessé de se renforcer pour devenir au {{XVIIIe siècle}} ''le cadre de l’administration royale''.
C’est en effet plusieurs siècles après les [[diocèse]]s ecclésiastiques, les seigneuries ou encore deux ou trois siècles après les [[bailliage]]s et [[sénéchaussée]]s, qu’elles se sont progressivement imposées en apportant pour la première fois - si on excepte les [[paroisse]]s elles-mêmes - une véritable unité administrative au royaume. Toutes les autres circonscriptions rivalisaient en effet en complexité, indétermination et disparité, sans que de surcroît aucune évolution rationnelle ne se dessine. Probablement, la question des finances était-elle la seule à pouvoir affranchir en ''général'' l’administration d’un ''imbroglio'' aussi profondément enraciné. Le nom de '''généralité''' provient des ''[[général des finances|généraux des finances]]'' (également appelés ''généraux sur le fait des [[Aides|aides]]'') que les [[États généraux (France)|États généraux]] ont créés sous le règne de [[Jean II de France|Jean le Bon]] au {{XIVe siècle}}.
Placées sous l’autorité d’un « receveur général », les généralités étaient le cadre de la collecte des impôts directs et indirects : recettes du [[domaine]], [[Taille (impôt)|taille]], [[aides]] et [[gabelle]] (édit de 1542).
A la fin du {{XVe siècle}}, l’essentiel du domaine royal et des grands fiefs est réparti au point de vue fiscal entre quatre charges. Chaque charge est affectée à un [[trésorier de France]] pour les finances ordinaires et à un [[général des finances]] pour les finances extraordinaires. Leur résidence à la Cour imposa la nomination d’un ''receveur général'' en province.
À ce stade, les provinces récemment rattachées (Bretagne, Bourgogne, Dauphiné, Guyenne, Picardie, Provence) restent en dehors de cette structure, même si on y rencontre également un ''receveur général'' et un ''ordonnateur''.
Dès le XV{{e}} siècle apparaissent quatre généralités. Ce sont, selon leur ancienneté supposée :
* la charge de Normandie à [[Rouen]] (1357)? : [[Normandie]] ;
* la charge de Languedoc à [[Montpellier]] (1377)? : [[Languedoc]], [[Lyonnais]], [[Forez]], [[Beaujolais]] ;
* la charge d’Outre-Seine-et-Yonne à [[Paris]] (1436)? : [[Île-de-France]], [[Champagne (province historique)|Champagne]] ;
* la charge de Languedoïl à [[Tours]] (1452)? : Centre et Sud-Ouest, [[Nivernais]], [[Orléanais]], [[Touraine (province française)|Touraine]], [[Anjou]], [[Comté du Maine|Maine]], [[Berry]], [[Poitou]], [[Bourbonnais (duché)|Bourbonnais]], [[Auvergne]], Marche, [[Guyenne]] (séparée en 1523), [[Périgord]], [[Rouergue]].
À partir de ce cadre, seize ''recettes générales'' ou '''généralités''' furent créées par l’édit du 7 décembre [[1542]], sous [[François Ier de France|François I{{er}}]]. Un réel souci d’efficacité dans le recouvrement avait motivé cette structuration qui entérina également la caducité de la distinction entre finances ordinaires et extraordinaires. (voir la liste et la carte)
Un édit de janvier 1552 établit des ''[[trésorier général de France|trésoriers généraux]]'' dans les dix-sept généralités, généralités où ils doivent résider. Leur titre officiel est « trésoriers de France et généraux des finances ». Les décennies suivantes voient la multiplication des offices jusqu’à la constitution à partir de [[1577]] d’un [[Bureau des finances]] dans chaque généralité ; chaque bureau étant composé de deux présidents, de huit officiers et de divers agents d’exécution. Certains de ces offices étaient exercés par alternance : chaque année deux officiers se chargeaient - alternativement - l’un de la reddition des comptes, l’autre du recouvrement.
Au {{XVIIe s}} et {{XVIIIe s}} siècles , dans la langue courante, les mots de généralité et intendance sont synonymes.
Ensuite, au {{XVIIe s}} et encore davantage au {{XVIIIe s}}, le statut et le rôle des trésoriers déclinèrent régulièrement, leurs prérogatives initiales étant absorbées par les intendants et leurs bureaux toujours cependant dans le cadre de la généralité. Ainsi, c’est à-peu-près privés de tout rôle effectif qu’ils attendaient des [[États généraux]] de [[1789]] d’être rétablis dans leur fonction primitive.
===Élections ===
L’indépendance des généralités à l’égard des autres découpages administratifs ne pouvaient aller jusqu’à méconnaître la disparité fiscale des provinces et particulièrement le relatif pouvoir d’en discuter la charge des pays dits ''[[Pays d'états|d'états]]''. La généralité se subdivisait dans ce cas selon les circonscriptions usuelles de la province, le diocèse généralement. On parle alors de « diocèses-recettes » ou diocèses civils ; diocèses pouvant présenter des variations par rapport aux diocèses ecclésiastiques d’origine.
Aux alentours de [[1380]], les autres généralités du royaume où l’administration avait ''les coudées franches'', sont subdivisées en secteurs où un ''élu'' est chargé du recouvrement des aides et de la taille.
Le système se structure suite à diverses ordonnances : [[19 juin]] [[1445]], [[26 août]] [[1452]], [[3 avril]] [[1460]], [[24 juin]] [[1500]], [[11 novembre]] [[1508]], etc. Avec celle de [[1452]], le terme ''élection'' est adopté officiellement et les provinces et territoires concernés peuvent être appelés ''[[pays d'élection]]''.
Entre le début et la fin du {{XVIe siècle}}, le nombre et la diversité des officiers de l’élection augmente. En [[1578]], apparaissent des [[gens du roi]] et l’élection s’en trouve confirmée comme tribunal pour les affaires relevant des aides et taille sous le contrôle d’une [[Cour des Aides]]. Le nombre des élections augmente considérablement: de 92 au début du {{XVIe siècle}} il passe à 146 en [[1597]]. Progressivement, les élections suppriment le système des [[états provinciaux]]. C'est ce qui se passe en [[Normandie]], en [[Auvergne]], en [[Bourbonnais (duché)|Bourbonnais]], en [[Limousin]] et en [[Marche]], en [[Armagnac (province)|Armagnac]] et en [[Comminges]]. Au XVII{{e}} siècle le gouvernement réussit à introduire des élections en [[Dauphiné]], mais il échoue en [[Bourgogne]], en [[Languedoc]] et en [[Provence]].
Cependant les élections n’étaient pas, par nature, préservées de l’instabilité ordinaire et certaines furent l’objet de suppression et de recréation, les élus pouvant d’ailleurs cumuler plusieurs élections. Leur taille présentait, de plus, une grande diversité : 720 paroisses pour l’élection de [[Poitiers]] contre 17 pour l’élection de [[Montmorency-Beaufort|Beaufort]] en [[Champagne (province)|Champagne]].
A partir du XVIe siècle les généralités furent, dans la plupart des cas, constituées par regroupement d'élections, dont certaines leur étaient très largement antérieures.
==Greniers à sel==
*Généralisée par les ordonnances de 1331 et 1343, la [[gabelle]] constituait le plus important des impôts indirects. Cette taxe sur le sel n'était toutefois pas perçue partout, et ses modalités de perception variaient selon les régions.
Dans les pays de ''Grande gabelle'' comme le bassin parisien, le sel, en provenance pour l'essentiel des marais salants de l'Atlantique devait y être acheté dans les greniers établis en application des lettres patentes du 20 mars 1392.
*Le grenier à sel des pays de grande gabelle était à la fois un magasin d'approvisionnement obligatoire et le siège d'une juridiction chargé de jugé les causes relatives àn la balle, et notamment les affaires de contrebande de sel (le "faux saunage", passible de la peine des galères. Chaque paroisse était obligatoirement rattachée à un grenier à sel où ses habitants devaient "lever" une certaine quantité de sel, parfois obligatoire (une cinquantaine de kilogrammes pour 14 personnes), parfois laissée au choix de l'acheteur.
*En 1593 on comptait 158 greniers à sel. L’officier principal en était le ''grenetier'' remplissant des fonctions d’administrateur, de comptable et de juge.
===De la généralité à l’intendance===
Dès leur origine, les généralités sont inspectées par des maîtres de requêtes, chargés du contrôle des comptes. Au début du {{XVIIe siècle}}, ces derniers prennent le titre d’''[[intendant (Ancien Régime)|intendant]] de police, justice et finance et commissaire départi du roi''. À la fin du XVII{{e}} siècle, sous le règne de [[Louis XIV de France|Louis XIV]], les '''[[Intendant (Ancien Régime)|intendant]]s''' résident de façon permanente dans leur généralité. Toutefois, il arrive que les généralités et les intendances ne coïncident pas : ainsi il y a deux généralités en [[Languedoc]] : [[Toulouse]] et [[Montpellier]], mais une seule intendance à [[Montpellier]].
Ils deviennent des administrateurs bien plus que des inspecteurs et leur pouvoir est très supérieur à celui du receveur général. Au {{XVIIIe siècle}}, les intendances sont subdivisées en ''subdélégations'', confiées à un ''[[subdélégué (Ancien Régime)|subdélégué]]'' choisi par l’intendant et révocable par lui. Outre ses missions officielles, l’intendant s’occupe souvent du développement économique et social de sa généralité : introduction de nouvelles cultures, amélioration du réseau routier, organisation de la charité, stockage du blé les années de bonnes récoltes afin de pouvoir le revendre les mauvaises années et éviter ainsi les disettes. Du fait de l’importance de son rôle, on appelle souvent ''généralités-intendances'' les ''généralités''.
Les intendants ont été un des rouages majeurs de la centralisation progressive de la France. On considère parfois qu’ils préfigurent les [[préfecture|préfet]]s actuels.
==Liste des généralités-intendances==
[[Image:Les Généralités en 1789.jpeg|right|thumb|Les généralités de France en 1789]]
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! Généralité
! Année de création
! Provinces
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| 1 -[[Généralité de Bordeaux]], ([[Agen]]) || ([[1542]])
| [[Guyenne]]
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| 2 -[[Généralité de Provence]], ou d’[[Aix-en-Provence]] || ([[1542]]) || [[Provence]]
|-----
| 3 -[[Généralité d'Amiens]] || ([[1542]]) || [[Picardie]]
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| 4 -[[Généralité de Bourges]] || ([[1542]]) || [[Berry]]
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| 5 -[[Généralité de Caen]] || ([[1542]]) || [[Normandie]]
|-----
| 6 -[[Généralité de Châlons]] || ([[1542]])
| [[Champagne-Ardenne|Champagne]]
|-----
| 7 -[[Généralité de Bourgogne]], [[Dijon]] || ([[1542]]) || [[Bourgogne]]
|-----
| 8 -[[Généralité de Grenoble]] || ([[1542]]) || [[Dauphiné]]
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| 9 -[[Issoire]] puis [[Généralité de Riom]] || ([[1542]])
| [[Auvergne]]
|-----
| 10 -[[Généralité de Lyon]] || ([[1542]])
| [[Lyonnais]], [[Beaujolais]] et [[Forez]]
|-----
| 11 -[[Généralité de Montpellier]] * || ([[1542]]) || [[Languedoc]]
|-----
| 12 -[[Généralité de Paris]] || ([[1542]]) || [[Île-de-France]]
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| 13 -[[Généralité de Poitiers]] || ([[1542]]) || [[Poitou]]
|-----
| 14 -[[Généralité de Rouen]] || ([[1542]]) || [[Normandie]]
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| 15 -[[Généralité de Toulouse]] * || ([[1542]]) || [[Languedoc]]
|-----
| 16 -[[Généralité de Tours]] || ([[1542]])
| [[Touraine (province française)|Touraine]], [[Comté du Maine|Maine]] et [[Anjou]]
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| 17 -[[Généralité de Metz]] || ([[1552]]) || [[Trois-Évêchés]]
|-----
| 18 -[[Nantes]] [[Intendance de Bretagne|Intendance (1689)]] puis Rennes || ([[1552]]) || [[Bretagne]]
|-----
| 19 -[[Généralité de Limoges]] || ([[1558]])
| [[Limousin]], [[Marche]] et [[Angoumois]]
|-----
| 20 -[[Généralité d'Orléans]] || ([[1558]]) || [[Orléanais]] et [[Perche-Gouët|Petit Perche]]
|-----
| 21 -[[Généralité de Moulins]] || ([[1587]]) || [[Bourbonnais (duché)|Bourbonnais]]
|-----
| 22 -[[Généralité de Soissons]] || ([[1595]]) || [[Picardie]]
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| 23 -[[Généralité de Montauban]] || ([[1635]]) || [[Gascogne]]
|-----
| 24 -[[Généralité d'Alençon]] || ([[1636]]) || [[Normandie]] et [[Perche (comté)|Grand Perche]]
|-----
| 25 -[[Généralité de Perpignan]] || ([[1660]])
| [[Roussillon (province)|Roussillon]]
|-----
| 26 -[[Généralité de Besançon]] || ([[1676]]) || [[Franche-Comté]]
|-----
| 27 -[[Généralité de Valenciennes]] || ([[1678]]) || [[Comté de Hainaut|Hainaut]]
|-----
| 28 -[[Généralité de Strasbourg]] || ([[1689]]) || [[Alsace]]
|-----
| 29 -[[Intendance de Bretagne]] || ([[1689]]) || [[Rennes|à Rennes]]
|-----
| 30 -[[Généralité de Lille]] || ([[1691]]) || [[Flandre (ancienne province française)|Flandres]]
|-----
| 31 -[[Généralité de La Rochelle]], [[La Rochelle]]
| ([[1694]]) || [[Aunis]] et [[Saintonge]]
|-----
| 32 -[[Généralité de Nancy]] || ([[1737]]) || [[Lorraine]]
|-----
| 33 -[[Trévoux]] || ([[1762]]) || [[Dombes]]
|-----
| 34 -[[Généralité de Corse]], ou de [[Bastia]] || ([[1768]]) || [[Corse]]
|-----
| 35 -[[Généralité d'Auch]] || ([[1776]]) || [[Gascogne]]
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| 36 -[[Bayonne]] || ([[1784]]) || [[Labourd]]
|-----
| 37 -[[Pau]] || ([[1784]]) || [[Béarn]] et [[Soule (province)|Soule]]
|}
==Voir aussi==
* [[Provinces de France]]
* [[Généralité de Catalogne]]
[[Catégorie:Généralité|*]]
[[de:Historische Provinzen Frankreichs#Liste der Généralités]]
[[en:Généralité]]
[[it:Généralité]]
[[lb:Généralité]]