Parlement
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2008-06-30T22:39:16Z
Sinissa
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Le '''parlement''' est un [[organe]] [[wikt:collégial|collégial]] qui peut avoir plusieurs fonctions : une fonction de conseiller pour le premier ministre, une fonction de législateur, et enfin une fonction de représentant de la nation à l'étranger.
Dans son sens le plus courant actuellement, le parlement est l'assemblée élue qui assure la représentation du [[peuple]], dans les [[État]]s [[démocratie|démocratiques]] et à ce titre est {{citation|Destin de la démocratie}} comme l'a écrit [[Hans Kelsen]]. Il a deux fonctions :
* faire et défaire les [[loi]]s, il est ainsi le détenteur du [[pouvoir législatif]] ;
* contrôler l'action du [[gouvernement]] du [[pays]].
==Généralités==
Le parlement représente les [[citoyen]]s mais peut aussi, par exemple dans un [[Fédéralisme|État fédéral]], représenter des territoires.
Il existe deux formes de parlement :
* les parlements [[monocamérisme|monocaméraux]], qui sont constitués d'une seule chambre
* les parlements [[bicamérisme|bicaméraux]], qui sont constitués de deux chambres (la [[Chambre haute]] et la [[Chambre basse]])
La chambre dite « basse » est désignée au [[Suffrage universel#Suffrage universel direct et indirect|suffrage universel direct]] selon un mode de scrutin variable selon les États. L'élection des membres de la chambre haute peut varier selon les pays, pour certains ce sont les citoyens qui les élisent, pour d'autres se sont des [[grand électeur|grands électeurs]]. La chambre haute est souvent dénommée [[Sénat]].
En [[Europe]], les parlements sont parfois nés contre le [[monarchie|roi]], pour consentir l'impôt. Vote et contrôle étaient alors étroitement liés. Aujourd'hui, les deux fonctions se sont étendues et séparées selon le principe de la [[séparation des pouvoirs]].
Le parlement délibère puis vote la loi; dans certains pays et sous certaines conditions ces lois doivent être soumises aux citoyens avant de pouvoir entrer en vigueur; dans d'autres pays le chef de l'exécutif doit signer la loi pour permettre à celle-ci d'entrer en vigueur. Le gouvernement, qui a parfois pu participer à son élaboration, l'exécute.
Parallèlement, le parlement peut contrôler l'action du [[gouvernement]] :
# il peut avoir la possibilité de le renverser,
# il peut le questionner,
# il peut procéder à des enquêtes
# il vote le [[budget]] et peut vérifier son emploi.
Dans ''un [[régime présidentiel]]'', comme aux [[États-Unis]], le parlement possède des pouvoirs législatifs et de contrôle très importants, mais ne peut renverser le gouvernement.
Dans ''un [[régime d'assemblée]]'', marqué par la confusion des pouvoirs, le parlement concentre les fonctions législatives et exécutives.
Dans ''un [[régime parlementaire]]'', le gouvernement émane du parlement, est responsable devant lui, et peut le dissoudre.
En [[France]], depuis l'avènement de la [[Cinquième République]] voulu par le [[Général de Gaulle]], le [[Président de la République]] dispose de pouvoirs assez importants, dont celui de nommer le gouvernement ou de [[Dissolution de l'Assemblée nationale française|dissoudre l'assemblée]], mais la représentation nationale est souveraine et dispose de larges pouvoirs de contrôle.
== Jusqu'au {{XVIIIe siècle}} ==
[[Image:Medieval parliament edward.Jpg|thumb|right|250px|Parlement à la cour d'[[Edouard III d'Angleterre]] (v. 1327)]]
Les parlements apparaissent au [[Moyen Âge]].
Ils sont, en principe, issus de la ''Curia Regis'' ( [[conseil du roi]]) dont ils sont l'établissement dans une région dépendant directement de la couronne.
Le plus ancien parlement en [[Europe]] semble avoir été l'[[Althing]], créé en [[930]] en [[Islande]] et se réunissant tous les ans. Il a surtout des fonctions de cour de justice pour régler les différends.
Avant la Révolution, le terme de parlement désigne en France une cour de justice jugeant en appel des juridictions d'une région, et dont le pouvoir législatif est purement jurisprudentiel. Des arrêts de règlements, pris collégialement toutes chambres réunies, permettent de codifier des questions de droit en faisant une synthèse de la jurisprudence.
De nombreuses matières sont de la compétence de juridictions spéciales sous appel d'autres cours souveraines que les parlements, notamment pour les contentieux relatifs aux affaires ecclésiastiques, au domaine du roi (Eaux et Forêts, Amirauté, monnaie), à certaines professions (Maréchaussée, chambre de la Maçonnerie), aux questions fiscales.
Les chambres des parlements ne représentent pas des catégories sociales, mais les différentes matières du contentieux. Ils n'ont pas le pouvoir de voter des impôts, ou de contrôler les décisions du gouvernement, ou de représenter des classes sociales comme en Angleterre après la [[Glorieuse Révolution]].
Cependant, ils sont chargés d'enregistrer et de publier les actes royaux après avoir vérifié leur cohérence avec le reste du droit de leur ressors, y compris les principes généraux. Sans cet enregistrement, les actes royaux ne sont pas applicables.
En [[France]], on comptait treize parlements et conseils souverains à la fin de l’Ancien Régime, le plus important étant le [[parlement de Paris]].
Le ''[[jansénisme|jansénisme parlementaire]]'' désigne, dans le seconde moitié du XVIIIe siècle, un mouvement de la [[bourgeoisie]] qui commence avec [[Cabochiens|la révolte des cabochiens]] et qui tend à considérer que tous les parlements forment ensemble un corps unique souverain, détenteur d'un pouvoir politique et source légitime du droit.
{{Article détaillé|Parlement (Ancien Régime)|amorce=article détaillé pour la France}}
==Dans le monde==
===Afghanistan===
Le [[Assemblée nationale d'Afghanistan|parlement d'Afghanistan]] est composé de deux chambres :
* ''[[Meshrano Jirga]]'' qui est la chambre haute
* ''[[Wolesi Jirga]]'' qui est la chambre basse
A côté de cela existe la ''[[Loya Jirga]]'' qui est la réunion des deux chambres, en plus des présidents des conseils de province et de district <ref>{{fr}} {{Lien web
|url=http://www.senat.fr/senatsdumonde/afghanistan.html
|titre=Les sénats du Monde - Afghanistan : La Meshrano Jirga
|id=Les sénats du Monde - Afghanistan : La Meshrano Jirga
|année=[[2007]]
|mois=septembre
|éditeur=[[Sénat français]]
|consulté le={{date|4|mai|2008}}
}}</ref>
===Canada===
* [[Parlement du Canada]]
** [[Chambre des communes du Canada]]
** [[Sénat du Canada]]
** [[Monarchie canadienne|Couronne]]
===République démocratique du Congo===
* [[Parlement de la République démocratique du Congo]]
** [[Assemblée nationale de la République démocratique du Congo]]
** [[Sénat de la République démocratique du Congo]]
===Corée du Sud===
{{Article détaillé|Gukhoe}}
La [[Constitution de la Corée du Sud|Constitution]] sud-coréenne de 1987 prévoit le fonctionnement des institutions de la [[Corée du Sud|République de Corée]] sous un régime présidentiel dont la branche législative est composée d'une seule chambre.
* [[Gukhoe|Assemblée nationale de la République de Corée]] (국회, Gukhoe en [[coréen]])
=== Espagne ===
{{Article détaillé|Cortes Generales}}
Le Parlement de l'Espagne, dit ''Cortes Generales'', est composé de deux chambres:
* Le ''Congreso de los diputados'' (Congrès des députés), composé de 350 députés élus tous les quatre ans. Chaque province élit un nombre de députés proportionnel à sa population, avec un minimum de deux députés par province.
* Le ''Senado'' (Sénat), composé d'un nombre variable de sénateurs, est élu tous les quatre ans. Chaque province élit quatre sénateurs, à l'exception des [[Îles Canaries]] et des [[Îles Baléares]], où chaque île ou combinaison d'îles élit trois les îles les plus grands et un les autres. Les villes de [[Ceuta]] et [[Melilla]] élisent deux sénateurs chacune. Les [[Communautés autonomes d'Espagne]] doivent aussi élire un sénateur par million d'habitants dans leur territoire.
Les deux chambres peuvent se joindre pour discuter des affaires relatives à la Couronne.
===France===
{{Article détaillé|Parlement français}}
Le [[parlement français]] est composé de deux chambres <ref>{{fr}} {{Lien web
|url=http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_2_3_1_q1.htm
|titre=Comment définir le Parlement ?
|id=Comment définir le Parlement ?
|site=ViePublique.fr
|consulté le={{date|4|mai|2008}}
}}</ref> :
* l'[[Assemblée nationale française|Assemblée nationale]], élue directement par les citoyens, siège au [[Palais-Bourbon]]
* le [[Sénat français|Sénat]], élu au [[Suffrage universel#Suffrage universel direct et indirect|suffrage universel indirect]], siège au [[Palais du Luxembourg]]
===Indonésie===
Le parlement [[indonésie]]n, appelé ''Majelis Permusyawaratan Rakyat'' ("[[assemblée délibérative du peuple]]") ou MPR, est composé de 2 chambres :
*Le ''Dewan Perwakilan Rakyat'' ("[[conseil représentatif du peuple (Indonésie)|conseil représentatif du peuple]]") ou DPR, qui est l'[[assemblée nationale]] du pays,
*Le ''Dewan Perwakilan Daerah'' ("[[conseil représentatif des régions (Indonésie)|conseil représentatif des régions]]") ou DPD.
===Maroc===
{{Article détaillé|Parlement du Maroc}}
Le [[Parlement du Maroc]] est composé de deux chambres :
* La [[Chambre des Représentants (Maroc)|Chambre des Représentants]], Chambre basse.
* La [[Chambre des Conseillers (Maroc)|Chambre des Conseillers]], Chambre haute.
===Suisse===
{{Article détaillé|Assemblée fédérale (Suisse)}}
Le parlement suisse, nommé [[Assemblée fédérale (Suisse)|Assemblée fédérale]] lorsque les deux chambres siègent conjointement comme lors de l'élection du gouvernement, est composé du :
* [[Conseil national (Suisse)|Conseil national]], parfois appelé Chambre basse, où chaque canton est représenté proportionnellement à sa population.
* [[Conseil des États suisse|Conseil des États]], parfois appelé Chambre haute, où chaque canton possède deux représentants (et les demi-cantons, un seul).
===Autres parlements===
====En Europe====
* [[Parlement européen]] (Union européenne)
* [[Althing]] (Islande)
* [[Assembleia da República (Portugal)|Assembleia da República]] (Portugal)
* [[Bundesrat (Allemagne)|Bundesrat]] (Allemagne, chambre de la fédération)
* [[Bundestag]] (Allemagne, chambre basse)
* [[Camera dei deputati]] (Italie, chambre basse)
* [[Chambre des communes (Royaume-Uni)|Chambre des communes]] (Royaume-Uni, chambre basse)
* [[Chambre des Lords]] (Royaume-Uni, chambre haute)
* [[Cortes]] (Espagne)
* [[Dáil Éireann]] (Irlande)
* [[Douma]] (Russie)
* [[Eduskunta]] (Finlande)
* [[Eerste Kamer]] (Pays-Bas, chambre haute)
* [[Folketing]] (Danemark)
* [[Kuvendi]] (Albanie)
* [[Riigikogu]] (Estonie)
* [[Sabor]] (Croatie)
* [[Saeima]] (Lettonie)
* [[Seimas]] (Lituanie)
* [[Sénat belge|Sénat]] (Belgique)
* [[Chambre des Représentants de Belgique|Chambre des Représentants]] (Belgique)
* [[Senato della Repubblica]] (Italie, chambre haute)
* [[Parlement de Serbie|Skupština]] (Serbie)
* [[Tweede Kamer]] (Pays-Bas, chambre basse)
* [[Verkhovna Rada]] (Ukraine)
====En dehors de l'Europe====
* [[Chambre des Communes du Canada]]
* [[Congrès des États-Unis]]
* [[Diète du Japon]]
* [[Knesset]] ([[Israël]])
* ''Majelis Permusyawaratan Rakyat'' ("[[assemblée délibérative du peuple]]") d'[[Indonésie]]
* [[Parlement latino-américain|Parlatino]] (Amérique latine)
* [[Parlement de l'Inde]]
==Références==
<references/>
==Liens internes==
* [[Mode de désignation du chef d'État et du Parlement par pays]]
==Liens externes==
* {{fr}} [http://www.ipu.org/french/home.htm Union Interparlementaire : informations sur tous les parlements du monde]
* {{fr}} [http://doc-iep.univ-lyon2.fr/Ressources/Liens/parlements.html Liens vers les sites officiels de plusieurs parlements du monde]
{{portail droit}}
[[Catégorie:Parlement|*]]
[[Catégorie:Organe législatif]]
{{Lien AdQ|sh}}
[[ar:مجلس الشعب]]
[[ast:Parllamentu]]
[[az:Məclis]]
[[be-x-old:Парлямэнт]]
[[bg:Парламент]]
[[bs:Parlament]]
[[ca:Parlament]]
[[cs:Parlament]]
[[cy:Senedd]]
[[da:Parlament]]
[[de:Parlament]]
[[en:Parliament]]
[[eo:Parlamento]]
[[es:Parlamento]]
[[et:Parlament]]
[[fi:Parlamentti]]
[[ga:Parlaimint]]
[[gd:Pàrlamaid]]
[[gl:Parlamento]]
[[he:פרלמנט]]
[[hi:संसद]]
[[hr:Parlament]]
[[hu:Parlament]]
[[id:Parlemen]]
[[is:Þing]]
[[it:Parlamento]]
[[ja:議会]]
[[ko:의회]]
[[ku:Parleman]]
[[la:Parlamentum]]
[[lb:Parlament]]
[[ln:Palemá]]
[[lt:Parlamentas]]
[[mi:Pāremata]]
[[ms:Parlimen]] {{Lien AdQ|ms}}
[[nl:Parlement]]
[[nn:Parlament]]
[[no:Parlament]]
[[nrm:Parlément]]
[[pl:Parlament]]
[[pt:Parlamento]]
[[qu:Rimana huñunakuy]]
[[ro:Parlament]]
[[ru:Парламент]]
[[sh:Parlament]]
[[simple:Parliament]]
[[sk:Parlament]]
[[sr:Скупштина]]
[[sv:Parlament]]
[[sw:Bunge]]
[[tg:Парламент]]
[[th:รัฐสภา]]
[[tl:Batasan]]
[[tr:Parlamento]]
[[uk:Парламент]]
[[yi:פארלאמענט]]
[[zh:议会]]