Silice (maladie professionnelle)
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2008-02-15T17:58:54Z
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== En France ==
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|+ <font size="+1">''' ''' </font>
|- colspan=2 align=center
|-
! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |
'''Fiche Maladie Professionnelle
|-
! colspan="3" |
'''Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une silicose ou une autre pneumoconiose apparentée soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
|-
! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |
'''Régime Général. Date de création : 2 Août 1945
|-
! colspan="3" |
'''Tableau N° 25 RG
|-
! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |
'''Affections consécutives à l’inhalation de poussières minérales
renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite),
des silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille.
|-
|'''Désignation des Maladies'''||''' Délai de prise en charge ''' ||'''Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies'''
|-
| colspan="2" align=center |
|-
|'''- A -'''
Affections dues à l’inhalation de poussières
de silice cristalline : quartz, cristobalite,
tridymite.
|'''- A -'''
|'''- A -'''
'''Travaux exposant à l’inhalation de poussières'''
'''renfermant de la silice cristalline, notamment :'''
|-
|'''A1.'''– Silicose aiguë : pneumoconiose
caractérisée par des lésions alvéolointerstitielles
bilatérales mises en évidence
par des examens radiographiques ou
tomodensitométriques ou par des
constatations anatomopathologiques
(lipoprotéinose) lorsqu’elles existent ; ces
signes ou ces constatations s’accompagnent
de troubles fonctionnels respiratoires
d’évolution rapide.
|'''A1. '''– 6 mois
(sous réserve
d’une durée
minimale
d’exposition
de 6 mois)
|Travaux dans les chantiers et installations de
forage, d’abattage, d’extraction et de transport
de minerais ou de roches renfermant de la silice
cristalline ;
Travaux en chantiers de creusement de galeries
et fonçage de puits ou de bures dans les mines ;
Concassage, broyage, tamisage et manipulation
effectués à sec, de minerais ou de roches
renfermant de la silice cristalline ;
|-
|'''A2. '''– Silicose chronique : pneumoconiose
caractérisée par des lésions interstitielles
micronodulaires ou nodulaires bilatérales
révélées par des examens radiographiques
ou tomodensitométriques ou par des
constatations anatomo-pathologiques
lorsqu’elles existent ; ces signes ou ces
constatations s’accompagnent ou non de
troubles fonctionnels respiratoires.
Complications :
- cardiaque :
- Insuffisance ventriculaire droite
caractérisée.
- Pleuro-pulmonaires :
- Tuberculose et autre
mycobactériose (Mycobacterium
xenopi, M. avium intracellulare, M.
kansaii) surajoutée et caractérisée ;
- Nécrose cavitaire aseptique d’une
masse pseudotumorale ;
- Aspergillose intracavitaire
confirmée par la sérologie ;
- non spécifiques :
- Pneumothorax spontané ;
- Surinfection ou suppuration
bactérienne bronchopulmonaire,
subaiguë ou chronique.
Manifestations pathologiques associées à
des signes radiologiques ou des lé sions de
nature silicotique :
- cancer bronchopulmonaire primitif ;
- lésions pleuro-pneumoconiotiques à type
rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet).
|'''A2. '''– 35 ans
(sous réserve
d’une durée
minimale
d’exposition
de 5 ans)
|Taille et polissage de roches renfermant de la
silice cristalline ;
Fabrication et manutention de produits abrasifs,
de poudres à nettoyer ou autres produits
renfermant de la silice cristalline ;
Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux
renfermant de la silice cristalline ;
Extraction, refente, taillage, lissage et polissage
de l’ardoise ;
Utilisation de poudre d’ardoise (schiste en
poudre) comme charge en caoutchouterie ou
dans la préparation de mastic ou aggloméré ;
Fabrication de carborundum, de verre, de
porcelaine, de faïence et autres produits
céramiques et de produits réfractaires ;
Travaux de fonderie exposant aux poussières de
sables renfermant de la silice cristalline :
décochage, ébarbage et dessablage ;
Travaux de meulage, polissage, aiguisage
effectués à sec, au moyen de meules renfermant
de la silice cristalline ;
Travaux de construction, d’entretien et de
démolition exposant à l’inhalation de poussières
renfermant de la silice cristalline ;
Travaux de calcination de terres à diatomées et
utilisations des produits de cette calcination ;
Travaux de confection de prothèses dentaires.
Travaux de décapage ou de polissage au jet de
sable contenant de la silice cristalline.
|-
|'''A3. '''– Sclérodermie systémique
progressive.
|'''A3.''' – 15 ans
(sous réserve
d’une durée
minimale
d’exposition
de 10 ans)
|.
|-
|'''- B -'''
Affections dues à l’inhalation de poussières
minérales renfermant des silicates
cristallins (kaolin, talc) ou du graphite :
|'''- B -'''
35 ans
(sous réserve
d’une durée
d’exposition
de 10 ans)
|'''- B -'''
Travaux exposant à l’inhalation de poussières
minérales renfermant des silicates cristallins
(kaolin, talc) ou du graphite, notamment :
|-
|Pneumoconioses caractérisées par des
lésions interstitielles bilatérales révélées
par des examens radiographiques ou tomodensitométriques
ou par des constatations
anatomo-pathologiques lorsqu’elles
existent, que ces signes radiologiques ou
ces constatations s’accompagnent ou non
de troubles fonctionnels respiratoires :
|.
|.
|-
|'''B1. '''Kaolinose.
|.
|'''B1. '''– Travaux d’extraction, de broyage et
utilisation industrielle du kaolin : faïence,
poterie.
|-
|'''B2.''' Talcose.
|.
|'''B2. '''– Travaux d’extraction, de broyage, de
conditionnement du talc ;
Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme
charge dans l’apprêt du papier, dans la
préparation de poudres cosmétiques, dans les
mélanges de caoutchouterie et dans certaines
peintures.
|-
|'''B3.''' Graphitose.
|.
|'''B3. '''– Manipulation, broyage, conditionnement,
usinage, utilisation du graphite, notamment
comme réfractaire ;
Fabrication d’électrodes.
|-
|'''- C -'''
Affections dues à l’inhalation de poussières
de houille :
|'''- C -'''
|'''- C -'''
Travaux exposant à l’inhalation de poussières de
houille, notamment : travaux au fond dans les
mines de houille.
|-
|'''C1.''' – Pneumoconiose caractérisée par des
lésions interstitielles bilatérales révélées
par des examens radiographiques ou tomodenistométriques
ou par des constatations
anatomopathologiques lorsqu’elles
existent, que ces signes radiologiques ou
ces constatations s’accompagnent ou non
de troubles fonctionnels respiratoires.
|'''C1. '''– 35 ans
(sous réserve
d’une durée
minimale
d’exposition
de 10 ans)
|.
|-
|Complications :
- cardiaque :
- Insuffisance ventriculaire droite
caractérisée ;
- pleuropulmonaires :
- Tuberculose et autre
mycobactériose (Mycobacterium
xenopi, M. avium intracellulare, M.
kansaii) surajoutée et caractérisée ;
- Nécrose cavitaire aseptique d’une
masse pseudotumorale ;
- Aspergillose intracavitaire
confirmée par la sérologie ;
- non spécifiques :
- Surinfection ou suppuration
bactérienne bronchopulmonaire,
subaiguë ou chronique ;
- Pneumothorax spontané.
Manifestation pathologique associée :
- lésions pleuro-pneumoconiotiques à type
rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet).
|.
|.
|-
|'''C2.''' – Fibrose interstitielle pulmonaire
diffuse non régressive, d’apparence
primitive. Cette affection doit être
confirmée par un examen radiographique
ou par tomodensitométrie en coupes
millimétriques ou par des constatations
anatomo-pathologiques lorsqu’elles
existent.
Complications de cette affection :
- insuffisance respiratoire chronique
caractérisée ;
- insuffisance ventriculaire droite
caractérisée ;
- tuberculose et autre mycobactériose
(Mycobacterium xenopi, M. avium
intracellulare, M. kansaii) surajoutée et
caractérisée ;
- pneumothorax spontané.
|'''C2.''' – 35 ans
(sous réserve
d’une durée
minimale
d’exposition
de 10 ans)
|.
|-
! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |
'''Date mise à jour : 28 Mars 2003
|-
! colspan="3" |
|-
|}
{| width="800" border="1" cellpadding="3" cellspacing="0" style="float:right; margin-left: 0.5em"
|+ <font size="+1">''' ''' </font>
|- colspan=2 align=center
|-
! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |
'''Fiche Maladie Professionnelle
|-
! colspan="3" |
'''Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une silicose ou une autre pneumoconiose apparentée soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
|-
! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |
'''Régime Agricole. Date de création : 17 Juin 1955
|-
! colspan="3" |
'''Tableau N° 22 RA
|-
! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |
'''-PNEUMOCONIOSES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE
POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE
|-
|'''Désignation des Maladies'''||''' Délai de prise en charge ''' ||'''Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies'''
| colspan="2" align=center |
|-
|Silicose, schistose, talcose, kaolinose et autres pneumoconioses
provoquées par ces
poussières ; ces affections sont
caractérisées soit par des signes
radiographiques ou, éventuellement,
tomodensitométriques, soit par des
constations anatomopathologiques
lorsqu'elles existent, que ces signes ou ces
constatations s'accompagnent ou non de
troubles fonctionnels.
'''A1.''' – Silicose aiguë : pneumoconiose
caractérisée par des lésions alvéolointerstitielles
bilatérales mises en évidence
par des examens radiographiques ou
tomodensitométriques ou par des
constatations anatomopathologiques
(lipoprotéinose) lorsqu’elles existent ; ces
signes ou ces constatations s’accompagnent
de troubles fonctionnels respiratoires
d’évolution rapide.
|15 ans (sous réserve
des dispositions du
décret pris en
application de l'article L
461-7 du Code de la
sécurité sociale).
|Travaux exposant à l'inhalation
de poussières de silice libre,
effectués dans une exploitation
ou une entreprise relevant du
régime agricole de protection
sociale.
|-
|Complications de ces affections :
a) Complication cardiaque :
Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.
b) Complications pleuropulmonaires :
Tuberculose ou autre mycobactériose
surajoutée et caractérisée ;
Nécrose cavitaire aseptique ;
Aspergillose intracavitaire confirmée par la
sérologie.
c) Complications non spécifiques :
Pneumothorax spontané ;
Suppuration broncho-pulmonaire subaiguë
ou chronique ;
Insuffisance respiratoire aiguë nécessitant
des soins intensifs en milieu spécialisé.
d) Association d'une pneumoconiose avec
une sclérodermie systémique progressive
(syndrome d'Erasmus).
e) Lésions pleuro-pneumoconiotiques à type
rhumatoïde (syndrome de Caplan-Colinet).
|.
|.
|-
! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |
'''Date mise à jour : 19 Juin 1998
|-
! colspan="3" |
|-
|}
{| width="800" border="1" cellpadding="3" cellspacing="0" style="float:right; margin-left: 0.5em"
|+ <font size="+1">''' ''' </font>
|- colspan=2 align=center
|-
! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |
'''Fiche Maladie Professionnelle
|-
! colspan="3" |
'''Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection non pneumoconiotique due à la silice soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
|-
! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |
'''Régime Agricole. Date de création : 21 Août 1993
|-
! colspan="3" |
'''Tableau N° 22 bis RA
|-
! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |
'''AFFECTIONS NON PNEUMOCONIOTIQUES DUES A L'INHALATION
DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE
|-
|'''Désignation des Maladies'''||''' Délai de prise en charge ''' ||'''Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies'''
|-
| colspan="2" align=center |
|-
|Sclérodermie systémique
progressive.
|15 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de 10
ans)
|Travaux visés au tableau 22.
|-
! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |
'''Date mise à jour :
|-
|}
{{Portail médecine}}
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