Stupéfiant
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2008-07-19T15:12:14Z
Priper
194813
/* Articles connexes */ + précis
Un '''stupéfiant''' est un [[psychotrope]] illégal ou soumis à une réglementation, souvent parce qu'il est susceptible d'engendrer une [[toxicomanie|consommation problématique]]<ref>{{ouvrage| éditeur =comité français d'éducation pour la santé et de la [[Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie|mildt]]| titre =Drogues, savoir plus risquer moins| année =2000| mois =juillet| isbn =2-908444-65-8}}</ref>, aussi appelé [[drogue]].<ref>{{ouvrage| éditeur =[[Éditions Masson]]| titre =Dictionnaire médical| auteurs =L. Manuila, A. Manuila, M. Nicoulin| année =1991| isbn =2-225-81957-2| publi =4° édition}}</ref>
Ce terme d'origine pharmacologique a subi un glissement de sens suite à son usage juridique pour ne conserver que celui-ci.<ref name="larousse">{{ouvrage| éditeur =Larousse| titre =Dictionnaire des drogues et des dépendances| auteurs =Denis Richard, Jean-Louis Senon, Marc Valleur| année =2004| isbn =2-03-505431-1}}</ref>{{,}}<ref>{{ouvrage| éditeur =Eyrolles| collection =Eyrolles Pratique| titre =Les drogues, Tout savoir sur leurs effets, leurs risques et la législation| auteurs =Yasmina Salmandjee| année =2003| isbn =2-7081-3532-5}}</ref>
==Historique==
À l'origine, avant la convention de [[1961]], ce terme possèdait une définition en [[pharmacologie]] où il désignait, par analogie avec leurs effets : ''qui stupéfie'', un groupe de substances (essentiellement des [[opiacé]]s) connues pour inhiber les centres nerveux et pour induire une sédation de la douleur.<ref name="larousse"/>
Par glissement du terme, il a ensuite désigné des substances susceptibles d'induire des effets sur le système nerveux proche des opiacés comme les [[narcotique]]s et les [[euphorisant]]s.<ref>{{ouvrage
| éditeur =[[Esprit frappeur (maison d'édition)|Édition L'esprit frappeur]]| titre =Petit dico des drogues| auteurs =Collectif FTP| année =1997| isbn =2-84405-002-0}}</ref>
Mais depuis son utilisation officielle par l'[[Organisation des Nations unies|ONU]] pour désigner les substances classées aux tableaux I et II de la [[Convention unique sur les stupéfiants de 1961|Convention de 1961]] soit des [[dépresseur]]s du [[système nerveux central]], il est devenu un terme de [[droit]] regroupant l'ensemble de ces produits. Tandis que celui de ''[[psychotrope]]'' désigne les substances des tableaux I, II, III ou IV de la [[Convention sur les substances psychotropes de 1971|Convention de 1971]].
L'[[Organisation des Nations unies|ONU]] ne donne pas de définition du terme ''stupéfiant'' dans ses conventions et se contente de les lister, cette confusion entre le sens pharmacologique attaché à l'effet et l'utilisation du terme en droit pour désigner un groupe de substances illégales a amené un glissement du sens de ce mot et les ''stupéfiants'' désignent depuis les [[années 1980]] les [[psychotrope]]s illégaux ou soumis à réglementation souvent aussi appelé [[drogue]] : la ''brigade des stupéfiants'', aussi appelée ''les stups'' est un service de [[police (institution)|police]] dédié à la lutte contre le [[Trafic de stupéfiant|trafic de drogue]].
Certains produits considérés comme stupéfiants sont tolérés dans quelques pays. Par exemple, le [[cannabis]] est toléré aux [[Pays-Bas]] (en restant sous le coup de la loi sur l'[[opium]], donc réglementé), mais reste pratiquement illégal dans la majeure partie du monde, y compris en [[France]].<br/>
D'autres produits répondant aux critères retenus pour classer une substance comme stupéfiant n'appartiennent pas à ces listes comme l'[[boisson alcoolisée|alcool]] par exemple.
==Conceptions juridiques et légales des stupéfiants==
Les législations nationales ont évolué à travers les conventions internationales avec des variations locales. Ainsi, si les trois grands groupes de substances que sont les [[morphine|morphinique]]s, [[cocaïne|cocaïnique]]s et [[cannabis|cannabique]]s sont considérés comme des stupéfiants par la plupart des pays ; d'autres substances peuvent avoir un statut plus variable en fonction des pays.
==Conventions internationales==
Une substance peut être inscrite sur l'une des listes suite à une demande de l'[[Organisation mondiale de la santé|OMS]] ou d'un des pays signataires. La substance sera temporairement placée dans le tableau I de la convention de 1961 avant une décision définitive après consultations de diverses commissions.<ref name="larousse"/>
L'inscription d'une substance comme ''stupéfiant'' s'attache à deux critères : le potentiel à induire une [[dépendance (toxicologie)|dépendance]] et les dangers qu'elle pourrait représenter pour la santé publique.<ref name="larousse"/>
===Convention Internationale de l'Opium===
{{Article détaillé|Convention Internationale de l'Opium}}
===Les quatre tableaux de la convention de 1961 sur les stupéfiants===
{{Article détaillé|Convention unique sur les stupéfiants de 1961}}
* Tableau I : substances présentant un important risque d'abus, cela concerne une centaine de substances dont l'[[opium]], la [[coca]] et le [[cannabis]] et leurs dérivés synthétiques ou non ;
* Tableau II : substances présentant un risque d'abus moindre du fait de leur usage médical, cela concerne neuf substances dont la [[codéine]] ou le [[dextropropoxyphène]] ;
* Tableau III : préparations (incluant des substances des Tableaux I ou II) sans risque d’abus ni d’effets nocifs et substances non aisément « récupérables » (extractibles) ;
* Tableau IV : substances du tableau I ayant un potentiel d’abus fort et effets nocifs importants sans valeur thérapeutique notable, cela concerne six substances dont l'[[héroïne]] ou le [[cannabis]].
===Les quatre tableaux de la convention de 1971 sur les psychotropes===
{{Article détaillé|Convention sur les substances psychotropes de 1971}}
* Tableau I : potentiel d’abus présentant un risque grave pour la santé publique et faible valeur thérapeutique comme par exemple des [[hallucinogène]]s : [[mescaline]], [[psilocybine]], [[LSD]], [[diméthyltryptamine|DMT]], [[THC]] ;
* Tableau II : potentiel d’abus présentant un risque sérieux pour la santé publique et valeur thérapeutique faible à moyenne, comme des stimulants de la famille des [[amphétamines]] ou des analgésiques comme la [[phencyclidine]] ;
* Tableau III : potentiel d’abus présentant un risque sérieux pour la santé publique, mais valeur thérapeutique moyenne à grande, comme par exemple les [[barbiturique]]s dont l'usage fait l'objet de nombreux abus ;
* Tableau IV : potentiel d’abus présentant un risque faible pour la santé publique, mais valeur thérapeutique faible à grande, principalement des [[hypnotique]]s, des [[benzodiazépine]]s et des [[analgésique]]s.
===Convention contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988===
{{Article détaillé|Convention contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988}}
==Législations nationales==
Les législations des différents pays se sont inspirées de ces conventions internationales pour classer ces substances selon leur propre législation, adoptant des modification s'adaptant à l'émergence de nouveaux produits.
Le terme stupéfiant est strictement définit par les législations belge, française et suisse, alors que le Canada préfère l'usage du terme [[drogue]].
===En Belgique===
C'est la loi du [[24 février]] [[1921]] concernant le trafic des substances vénéneuses, soporifiques, stupéfiantes, psychotropes, désinfectantes ou antiseptiques et des substances pouvant servir à la fabrication illicite de substances stupéfiantes et psychotropes qui réglemente ces produits.<ref>[http://www.juridat.be/cgi_loi/loi_a.pl LOI - WET<!-- Titre généré automatiquement -->]</ref>
Elle réglemente les stupéfiants via une liste, et complémentée depuis, présente dans l'article 1 de l'arrêté royal réglementant les substances soporifiques et stupéfiantes, et relatif à la réduction des risques et à l'avis thérapeutique du 31 décembre 1930.<ref>[http://www.juridat.be/cgi_loi/loi_a.pl LOI - WET<!-- Titre généré automatiquement -->]</ref>
===Au Canada===
C'est le ''Règlement sur les aliments et [[drogue]]s'' qui réglemente ces substances en date du [[20 juin]] [[1996]].<ref>[http://www.canlii.org/ca/regl/crc870/ Règlement sur les aliments et drogues]</ref>
Elle comporte des annexes qui listent les substances soumise à cette loi.
===En France===
L'arrêté du [[22 février]] [[1990]] transpose le classement des stupéfiants au niveau international au droit français.
En France, les substances classées comme stupéfiants sont listées dans quatre annexes :
* Annexes I et II reprennent les tableaux I et IV de la [[Convention unique sur les stupéfiants de 1961|Convention internationale sur les stupéfiants de 1961]] ;
**Annexe I contient notamment le [[cannabis]], les feuilles de [[coca]], la [[cocaïne]], l'[[opium]], la [[morphine]], la [[méthadone]] et l'[[héroïne]].
**Annexe II contient notamment la [[codéine]]
* Annexe III reprend les substances des Tableaux I et II et certaines substances des tableaux III et IV de la [[Convention sur les substances psychotropes de 1971|Convention internationale sur les psychotropes de 1971]]. Elle liste notamment les [[amphétamine]]s et le [[LSD]]. ;
* L'annexe IV est constituée de substances psychoactives non classées au plan international comme les [[champignon hallucinogène|champignons hallucinogènes]].
===En Suisse===
C'est la loi fédérale du [[3 octobre]] [[1951]] sur les stupéfiants et les substances psychotropes<ref>[http://www.admin.ch/ch/f/rs/812_121/index.html RS 812.121 Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes<!-- Titre généré automatiquement -->]</ref> qui adapte la loi suisse aux réglementations internationales, elle est entrée en vigueur {{1er juin}} [[1952]].
Elle définit les stupéfiants dans son premier article, régulièrement redéfinit depuis sa mise en application. Ses substances sont les matières premières ou principes actifs ou produits ayant des effets de type [[morphine|morphinique]], [[cocaïne|cocaïnique]] et [[cannabis|cannabique]] et les {{citation|''substances psychotropes engendrant une [[dépendance (toxicologie)|dépendance]]''}} comme les [[hallucinogène]]s, les [[stimulant]]s et les [[dépresseur]]s.
==Note==
<references/>
==Voir aussi==
===Articles connexes===
* [[Drogue]]
* [[Psychotrope]]
* [[Dopage (sport)|Dopage]]
===Lien externes===
*[http://afssaps.sante.fr/htm/10/pharma/listup.htm liste des stupéfiants selon réglementation française (AFSSAPS)]
[[Catégorie:Consommation de psychotrope]]
[[de:Droge]]
[[en:Narcotic]]
[[es:Narcótico]]
[[eu:Droga]]
[[id:Narkotika]]
[[it:Stupefacente]]
[[ja:麻薬]]
[[ko:마약]]
[[pl:Narkotyk]]
[[pt:Narcótico]]
[[sv:Narkotika]]
[[uk:Наркотик]]