Surdité bruit (maladie professionnelle)
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2008-02-15T18:07:12Z
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== En France ==
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|+ <font size="+1">''' '''</font>
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'''Fiche [[Maladie professionnelle]]
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'''Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une [[surdité]] provoquée par le [[bruit]] soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
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'''Régime Général. Date de création : 10 Avril 1963
|-
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'''[[Tableaux de maladies professionnelles|Tableau]] N° 42 RG
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'''Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels
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|'''Désignation des Maladies'''||''' Délai de prise en charge ''' ||'''Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies'''
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|[[Hypoacousie]] de [[perception]] par lésion [[cochlée|cochléaire]]
irréversible, accompagnée ou non d’[[acouphène]]s.
Cette hypoacousie est caractérisée par
un déficit [[audiogramme|audiométrique]] bilatéral, le
plus souvent symétrique et affectant
préférentiellement les fréquences
élevées.
Le diagnostic de cette hypoacousie est
établi :
* par une [[audiométrie]] tonale liminaire et une
[[audiométrie]] vocale qui doivent être
concordantes ;
|1 an
(sous réserve
d’une durée
d’exposition
d’un an, réduite
à 30 jours en ce
qui concerne la
mise au point des
propulseurs,
réacteurs et
moteurs
thermiques)
|Exposition aux bruits lésionnels provoqués par :
1 .Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels
que :
* le [[décolletage]], l’[[emboutissage]], l’[[estampage]], le
broyage, le [[fraisage]], le [[martelage]], le [[burinage]],
le [[rivetage]], le [[laminage]], l’étirage, le [[tréfilage]],
le découpage, le sciage, le cisaillage, le
tronçonnage ;
* l’ébarbage, le [[grenaillage]] manuel, le [[sablage]]
manuel, le [[meulag]], le [[polissage]], le [[gougeage]] et
le découpage par procédé arc-air, la [[métallisation]].
|-
|
* en cas de non-concordance : par une
[[impédancemétrie]] et recherche du réflexe
stapédien ou, à défaut, par l’étude du
suivi audiométrique professionnel.
Ces examens doivent être réalisés en
cabine insonorisée, avec un [[audiomètre]]
calibré.
Cette [[audiométrie]] diagnostique est
réalisée après une cessation d’exposition
au bruit lésionnel d’au moins 3 jours et
doit faire apparaître sur la meilleure
oreille un déficit d’au moins 35 [[décibel|dB]]. Ce
déficit est la moyenne des déficits
mesurés sur les fréquences 500, 1000,
2000 et 4000 [[Hertz]].
Aucune aggravation de cette surdité
professionnelle ne peut être prise en
compte, sauf en cas de nouvelle
exposition au bruit lésionnel
|.
|2. Le [[câblage]], le [[toronnage]], le [[bobinage]] de fils d’acier.
3. L’utilisation de marteaux et [[perforateur]]s pneumatiques.
4. La manutention mécanisée de récipients métalliques.
5. Les travaux de [[verrerie]] à proximité des fours,
machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ;
l’[[embouteillage]].
6. Le [[tissage]] sur [[métier à tisser|métiers]] ou machines à tisser,
les travaux sur peigneuses, machines à filer
incluant le passage sur bancs à broches,
retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres
textiles.
|-
|.
|.
|
7. La mise au point, les essais et l’utilisation des [[propulseur]]s,
[[réacteur]]s, moteurs thermiques, groupes électrogènes, groupes
hydrauliques, installations de compression ou de détente
fonctionnant à des pressions différentes de la pression atmosphérique,
ainsi que des moteurs électriques de puissance comprise entre 11 kW
et 55 kW s’ils fonctionnent à plus de 2 360 tours par minute, de
ceux dont la puissance est comprise entre 55 kW et 220 kW s’ils
fonctionnent à plus de 1 320 tours par minute et de ceux dont
la puissance 220 kW.
8. L’emploi ou la destruction de [[munition]]s ou d’[[explosif]]s.
9. L’utilisation de pistolets de scellement.
10. Le broyage, le concassage, le criblage, le sablage manuel, le sciage,
l’usinage de pierres et de produits minéraux.
11. Les procédés industriels de séchage de matières organiques par
ventilation.
12. L’abattage, le tronçonnage, l’[[ébranchage]] mécanique des arbres.
|-
|.
|.
|13. L’emploi des machines à bois en atelier : scies
circulaires de tous types, scies à ruban, [[dégauchisseuse]]s,
[[raboteuse]]s, [[toupi]]es, machines à fraiser, [[tenonneuse]]s,
[[mortaiseuse]]s, moulurières, plaqueuses de chants
intégrant des fonctions d’usinage, [[défonceuse]]s,
[[ponceuse]]s, [[clouteuse]]s.
14. L’utilisation d’engins de chantier : [[bouteur]]s, décapeurs, chargeuses,
moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains.
15. Le broyage, l’injection, l’usinage des matières plastiques et du
[[Caoutchouc (matériau)|caoutchouc]].
16. Le travail sur les [[rotative]]s dans l’industrie graphique.
17. La fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du
carton.
18. L’emploi du matériel vibrant pour l’élaboration de produits en [[béton]]
et de produits [[réfractaire]]s.
19. Les travaux de mesurage des [[niveaux sonores]] et d’essais ou de
réparation des dispositifs d’émission sonore.
20. Les travaux de moulage sur machines à secousses et décochage sur
grilles vibrantes.
21. La fusion en four industriel par arcs électriques.
22. Les travaux sur ou à proximité des [[aéronef]]s dont les moteurs sont en
fonctionnement dans l’enceinte d’[[aérodrome]]s et d’[[aéroport]]s.
23. L’exposition à la composante audible dans les travaux de découpe,
de soudage et d’usinage par [[ultrason]]s des matières plastiques.
24. Les travaux suivants dans l’industrie agroalimentaire :
* l’abattage et l’éviscération des volailles, des porcs et des bovins ;
* le plumage de volailles ;
* l’emboîtage de conserves alimentaires ;
* le malaxage, la coupe, le sciage, le broyage, la
compression des produits alimentaires.
25. moulage par presse à injection de pièces en alliages métalliques.
|-
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'''Date de mise à jour : 25 Septembre 2003
|-
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|}
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|+ <font size="+1">''' '''</font>
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'''Fiche [[Maladie professionnelle]]
|-
! colspan="3" |
'''Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une surdité provoquée par le bruit soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
|-
! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |
'''Régime Agricole. Date de création : 13 Novembre 1981
|-
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'''[[Tableaux de maladies professionnelles|Tableau]] N° 46 RA
|-
! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |
'''Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels
|-
|'''Désignation des Maladies'''||''' Délai de prise en charge ''' ||'''Liste nominative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies'''
|-
| colspan="2" align=center |
|-
|Hypoacousie de perception par lésion cochléaire
irréversible, accompagnée ou non d'acouphènes.
Cette hypoacousie est caractérisée
par un déficit audiométrique bilatéral,
le plus souvent symétrique et affectant
préférentiellement les fréquences
élevées.
|Un an après la cessation
de l'exposition au risque
acoustique, sous réserve
d'une durée d'exposition
d'un an réduite à 30 jours
en ce qui concerne la mise
au point des propulseurs,
réacteurs et moteurs
thermiques.
|1° Les travaux sur métaux par percussion,
abrasion ou projection, tels que : le
fraisage, le martelage, le burinage, le
rivetage, le laminage, l'étirage, le
tréfilage, le découpage, le sciage, le
cisaillage, le tronçonnage, l'ébarbage,
le meulage, le polissage, le gougeage
par procédé arc-air, la métallisation ;
|-
|Le diagnostic de cette hypoacousie est établi :
*par une audiométrie tonale liminaire et une
audiométrie vocale qui doivent être concordantes ;
*en cas de non-concordance : par une
impédancemétrie et recherche du
réflexe stapédien ou, à défaut, par
l'étude du suivi audiométrique
professionnel.
Ces examens doivent être réalisés en
cabine insonorisée, avec un
audiomètre calibré.
|.
|2° L'utilisation des marteaux et perforateurs
pneumatiques !
3° La manutention mécanisée de
récipients métalliques ;
4° Les travaux d'embouteillage ;
5° La mise au point, les essais et
l'utilisation de propulseurs,
réacteurs, moteurs thermiques ou
électriques, groupes électrogènes,
groupes hydrauliques, installations
de compression ou de détente
fonctionnant à des pressions
manométriques différentes de la
pression atmosphérique.
|-
|Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une
cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au
moins 3 jours et doit faire apparaître
sur la meilleure oreille un déficit d'au
moins 35 décibels. Ce déficit est la
moyenne des déficits mesurés sur les
fréquences 500, 1000, 2000 et 4000
hertz.
Aucune aggravation de cette surdité
professionnelle ne peut être prise en
compte, sauf en cas de nouvelle
exposition au bruit lésionnel.
|.
|6° Les outils mus par les propulseurs ou
moteurs ci-dessus mentionnés et le matériel
tracté ;
7° L'emploi d'explosifs ;
8° L'utilisation de pistolets de
scellement ;
|-
|.
|.
|9° Le broyage, le concassage, le
criblage, le sciage et l'usinage de
pierres et de produits minéraux ;
10° Le broyage, le concassage, le
criblage, le compactage, le transport
pneumatique, le conditionnement et
le séchage par ventilation de
matières organiques ;
11° L'abattage et le tronçonnage
des arbres, le débroussaillage ;
12° Le débroussaillage, le taillage
des haies, le soufflage, la tonte de
pelouse ;
13° L'emploi de machines à bois ;
l'utilisation de bouteurs, de
décapeurs, de chargeuses, de
moutons, de pelles mécaniques ;
14° L'utilisation de bouteurs, de
décapeurs, de chargeuses, de
moutons pour enfoncer les pieux,
piquets ou palplanches et de pelles
mécaniques ;
15° Le broyage, l'injection et
l'usinage des matières plastiques et
du caoutchouc ;
16 Le travail sur les rotatives pour
des activités graphiques ;
17° L'emploi de matériel vibrant pour
l'élaboration de produits en béton ;
18° Les travaux suivants dans l'agroalimentaire :
l'abattage et l'éviscération des volailles, porcs,
ovins, caprins et équidés ;
le travail sur plumeuse de volailles ;
l'emboîtage de conserves alimentaires ;
le travail sur machines à malaxer, couper, scier,
broyer, comprimer des produits alimentaires.
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! colspan="3" bgcolor="#FFDEAD" |
'''Date de mise à jour : 28 Septembre 2006
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{{Portail médecine}}
[[Catégorie:Maladie professionnelle]]