Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires 122816 31487291 2008-07-11T09:16:39Z Ludo29 24709 [[Catégorie:Traité dans le domaine du nucléaire]] Le '''Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires''' (désigné par TNP dans cet article) est un traité international conclu en [[1968]] et signé par un grand nombre de pays. Il vise à réduire le risque que l'[[arme nucléaire]] se répande à travers le monde, et son application est garantie par l'[[Agence internationale de l'énergie atomique]] (AIEA). ==Histoire== Les [[États-Unis]] ont développé l'arme nucléaire durant la première moitié des [[années 1940]] dans le cadre du [[Projet Manhattan]]. Dans les deux décennies qui suivent, plusieurs autres pays ont développé l'arme nucléaire : * l'[[Union des républiques socialistes soviétiques|Union Soviétique]] ([[1949]]) * le [[Royaume-Uni]] ([[1952]]) * la [[France]] ([[1960]]) * la [[République populaire de Chine|Chine]] ([[1964]]) Mais dès le début des [[années 1950]], la communauté internationale, à travers l'[[Organisation des Nations unies|ONU]], a commencé à prendre conscience du risque de voir proliférer de telles armes à travers le monde. C'est ce qui l'a incitée à créer l'AIEA en 1956, afin de promouvoir l'usage du nucléaire non pas à des fins militaires mais civiles. L'élaboration d'un traité visant à garantir la non-prolifération des armes nucléaires fut la suite logique de la création de l'AIEA. Il fut élaboré à l'initiative des États-Unis et de l'Union soviétique. ===Signature et entrée en vigueur=== La signature du traité eut lieu le {{1er juillet}} [[1968]]. Il est entré en vigueur le [[5 mars]] [[1970]], après qu'il eut été ratifié, comme le prévoit l'article IX-2 et IX-3 par les ''gouvernements dépositaires'' ([[États-Unis|États-Unis d'Amérique]], [[Royaume-Uni]], [[Union des républiques socialistes soviétiques]]) et quarante autres États signataires. Par ailleurs, la [[Corée du Nord]] a annoncé son retrait du traité le {{date|10|janvier|2003}} : sa position actuelle fait toujours débat entre juristes internationaux, {{Référence nécessaire|beaucoup d'entre eux|date=10 décembre 2007}} estimant qu'il y a eu vice de forme sur le retrait de la Corée du Nord et que celle-ci est toujours tenue par ses engagements au titre du Traité. ===Conférences d'examen=== À partir de la ratification en 1970, le traité entre en vigueur pour une durée de 25 ans. Il a été reconduit pour une durée indéterminée en [[1995]], à la condition exigée par les pays arabes concernant Israël, que des efforts de désarmement soient conduits avec ce dernier. À la conférence de [[2000]] (New York, [[24 avril]] - [[19 mai]]), les États parties s'entendent sur un programme d'action en 13 ''étapes pratiques'' visant à la réalisation effective du traité. La conférence de [[2005]] (New York, [[2 mai]] - [[27 mai]]) ne permet pas l'obtention d'un accord sur des ''questions de fond et de procédure''. ==Principe== Le principe de base du TNP repose sur la discrimination opérée entre les États dotés de l'arme nucléaire ayant fait exploser un engin nucléaire avant le 1er janvier 1967 (EDAN), et les autres États, non dotés de l'arme nucléaire (ENDAN) : les premiers (États-Unis, URSS, Royaume-Uni, France, Chine), également membres permanents du Conseil de sécurité de l'ONU, s'engagent en signant le traité à ne pas aider un autre pays à acquérir des armes nucléaires ; les seconds s'engagent à ne pas fabriquer d'armes nucléaires et à ne pas essayer de s'en procurer. Le traité est censé favoriser les usages pacifiques de l'atome, en affirmant le droit inaliénable de toutes les parties au traité à développer la recherche, la production et l'utilisation de l'énergie nucléaire à des fins pacifiques. Tous les pays signataires, et notamment les États les plus avancés dans le domaine nucléaire civil, s'engagent ainsi à faciliter un échange aussi large que possible d'informations, d'équipements et de matières nucléaires pour les utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire. {{Référence nécessaire|Les opposants à l'atome estiment que le TNP, tout en étant défaillant dans sa mission d'empêcher la prolifération du nucléaire militaire, est aussi un paravent pour développer l'industrie nucléaire dite civile en laissant croire à la population que les risques de prolifération sont écartés.|date=27 février 2008}} ==Objectifs du TNP== Le TNP commence ainsi : :{{citation|Les États qui concluent le présent Traité, [...]}} :{{citation|Considérant les dévastations qu'une guerre nucléaire ferait subir à l'humanité entière et la nécessité qui en résulte de ne ménager aucun effort pour écarter le risque d'une telle guerre et de prendre des mesures en vue de sauvegarder la sécurité des peuples [...] sont convenus de ce qui suit...}} Et rappelant l'effort qui doit être mis conformément à la [[Charte des Nations unies]] pour s'abstenir du recours à la menace ou à l'emploi de la force, et pour favoriser l'établissement et le maintien de la paix et de la sécurité internationale, le traité engage les parties non-dotées d'armes nucléaires {{citation|à ne transférer [ni ne recevoir] à [ou de] qui que ce soit, ni directement ni indirectement, des armes nucléaires [...] ou le contrôle de telles armes}}. Il engage aussi toutes les parties au traité à {{citation|ne pas fournir de matières brutes ou de produits fissiles spéciaux, ou d'équipements ou de matières spécialement conçus ou préparés pour le traitement, l'utilisation ou la production de produits fissiles spéciaux à un État non doté de l'arme nucléaire}}. Ce traité n'est pas conçu pour porter atteinte aux recherches et à l'exploitation d'un nucléaire pacifique, mais au contraire incite à la coopération technologique et scientifique {{citation|aussi large que possible}} dans ce domaine (art. IV). L'article V fait mention de l'utilisation pacifique de l'explosion nucléaire en engageant les États dotés de l'arme nucléaire (EDAN, le « club nucléaire ») à rendre accessibles, sur une base non discriminatoire aux États non-dotés de l'arme nucléaire (ENDAN) des dispositifs explosifs dont ils n'auraient pas à payer la recherche et la mise au point. ==Clause de désarmement== Le TNP contient également une clause relative au [[désarmement]] (article VI), tous les signataires devant s'engager à négocier en vue de parvenir à un arrêt de la course aux armements nucléaires et à un désarmement général et complet sous un contrôle international. Le traité prévoit que les signataires se réuniront tous les cinq ans pour examiner les conditions dans lesquelles il a été appliqué. Il était prévu que, vingt-cinq ans après l'entrée en vigueur du Traité (c'est-à-dire en 1995), les signataires se réuniraient pour décider, à la majorité, s'il devait demeurer en vigueur indéfiniment ou être prorogé pour une ou plusieurs périodes de durée déterminée. Le [[11 mai]] [[1995]], c'est la première solution qui a été adoptée par consensus par l'ensemble des États parties au traité. ==Le protocole additionnel de l'AIEA== Le dispositif du protocole additionnel du [[22 septembre]] [[1998]] complète les mesures de l'accord de garanties fondé sur la vérification par l'AIEA de la comptabilité des matières nucléaires déclarées. 58 des 189 États membres du TNP appliquent le protocole additionnel. L'[[agence internationale de l'énergie atomique]] est chargée en vertu de l'article III du TNP, de contrôler l'usage pacifique des matières nucléaires dans les pays non dotés de l'arme nucléaire, parties au Traité, par le biais d'accords de garantie signé par chaque ENDAN avec l'Agence afin que celle-ci vérifie le respect de leurs engagements. Suite à la découverte d'activités nucléaires clandestines en Irak le programme de renforcement des garanties de l'AIEA, dit « 93 + 2 », a été lancé. Ce programme vise à accroître l'étendue et la précision des contrôles de l'AIEA afin de garantir l'efficacité du régime de non-prolifération nucléaire. ==Les limites du TNP== Le TNP crée intrinsèquement une discrimination entre les EDAN et les ENDAN, à peine compensée par les contreparties accordées par les cinq EDAN, comme la possibilité pour les ENDAN de développer des applications nucléaire pacifiques (comme pour l'[[énergie]]) ou leur engagement de réduire les potentiels nucléaires et de favoriser un désarmement complet. En général, les pays qui possèdent l'arme nucléaire, EDAN ou non, se sont engagés à respecter des ''garanties positives'' les engageant à porter secours aux pays qui seraient menacés ou attaqués par des armes atomiques, et des ''garanties négatives'' ([[Liste des résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies|résolution]] 984 <ref>{{fr}} [http://www.un.org/french/docs/sc/1995/scr984.htm Résolution 984 du Conseil de sécurité des Nations unies adoptée le 11 avril 1995]</ref> du [[11 avril]] [[1995]] adoptée à l’unanimité par le [[Conseil de sécurité des Nations unies]]) engageant les pays possédant l'arme nucléaire à ne pas attaquer avec leurs armes atomiques des pays signataires du TNP qui n'en seraient pas dotés. Ces déséquilibres entre pays dotés ou possédant l'arme nucléaire, ont participé à pousser trois pays ([[Israël]], l'[[Inde]] et le [[Pakistan]]) à ne pas signer le TNP et à développer des programmes clandestins. De plus, les EDAN ne manifestent pas la volonté d'appliquer les accords établis lors de la révision de 2000. Les cinq EDAN sauf la Chine ont désarmé quantitativement. Mais aucun qualitativement, ils ont au contraire tous modernisé leurs armements et pris des dispositions pour conserver leur capacité nucléaire indéfiniment. ==Pays membres== {| width="100%" border="0" | valign="top" width="33%" | *{{Afghanistan}} *{{Afrique du Sud}} *{{Albanie}} *{{Algérie}} *{{Allemagne}} *{{Andorre}} *{{Angola}} *{{Antigua-et-Barbuda}} *{{Arabie saoudite}} *{{Argentine}} *{{Arménie}} *{{Australie}} *{{Autriche}} *{{Azerbaïdjan}} *{{Bahamas}} *{{Bahreïn}} *{{Bangladesh}} *{{Barbade}} *{{Biélorussie}} *{{Belgique}} *{{Belize}} *{{Bénin}} *{{Bhoutan}} *{{Bolivie}} *{{Bosnie-Herzégovine}} *{{Botswana}} *{{Brésil}} *{{Brunei}} *{{Bulgarie}} *{{Burkina Faso}} *{{Burundi}} *{{Cambodge}} *{{Cameroun}} *{{Canada}} *{{Cap-Vert}} *{{Chili}} *{{Chine}} *{{Colombie}} *{{Comores}} *{{Congo}} *{{Corée du Nord}} <ref>s'est retirée en [[2002]] et a fait un retour en [[2005]].</ref> *{{Corée du Sud}} *{{Costa Rica}} *{{Côte d'Ivoire}} *{{Croatie}} *{{Cuba}} *{{Chypre}} *{{Danemark}} *{{Djibouti}} *{{Dominique}} *{{Équateur}} *{{Égypte}} *{{Émirats arabes unis}} *{{Érythrée}} *{{Espagne}} *{{Estonie}} *{{États-Unis}} *{{Éthiopie}} *{{Fidji}} *{{Finlande}} *{{France}} *{{Gabon}} *{{Gambie}} *{{Géorgie}} | valign="top" width="33%" | *{{Ghana}} *{{Grèce}} *{{Grenade}} *{{Guatemala}} *{{Guinée}} *{{Guinée-Bissau}} *{{Guinée équatoriale}} *{{Guyana}} *{{Haïti}} *{{Vatican}} *{{Honduras}} *{{Hongrie}} *{{Islande}} *{{Indonésie}} *{{Iran}} *{{Iraq}} *{{Irlande}} *{{Italie}} *{{Jamaïque}} *{{Japon}} *{{Jordanie}} *{{Kazakhstan}} *{{Kenya}} *{{Kiribati}} *{{Koweït}} *{{Kirghizistan}} *{{Laos}} *{{Lettonie}} *{{Liban}} *{{Lesotho}} *{{Liberia}} *{{Libye}} *{{Liechtenstein}} *{{Lituanie}} *{{Luxembourg}} *{{Macédoine}} *{{Madagascar}} *{{Malawi}} *{{Malaisie}} *{{Maldives}} *{{Mali}} *{{Malte}} *{{Marshall}} *{{Mauritanie}} *{{Maurice}} *{{Mexique}} *{{Micronésie}} *{{Moldavie}} *{{Monaco}} *{{Mongolie}} *{{Monténégro}} *{{Maroc}} *{{Mozambique}} *{{Myanmar}} *{{Namibie}} *{{Nauru}} *{{Népal}} *{{Nouvelle-Zélande}} *{{Nicaragua}} *{{Niger}} *{{Nigeria}} *{{Norvège}} *{{Oman}} *{{Ouganda}} | valign="top" width="33%" | *{{Ouzbékistan}} *{{Palaos}} *{{Panama}} *{{Papouasie-Nouvelle-Guinée}} *{{Paraguay}} *{{Pays-Bas}} *{{Pérou}} *{{Philippines}} *{{Pologne}} *{{Portugal}} *{{Qatar}} *{{RDC}} *{{République centrafricaine}} *{{République dominicaine}} *{{République tchèque}} *{{Roumanie}} *{{Royaume-Uni}} *{{Russie}} <ref>signé lors de l'[[Union des républiques socialistes soviétiques|Union soviétique]].</ref> *{{Rwanda}} *{{Saint-Christophe-et-Niévès}} *{{Sainte-Lucie}} *{{Saint-Vincent-et-les Grenadines}} *{{Samoa}} *{{Saint-Marin}} *{{Sao Tomé-et-Principe}} *{{Sénégal}} *{{Serbie}} <ref>signé lors de la [[Yougoslavie]].</ref> *{{Seychelles}} *{{Sierra Leone}} *{{Singapour}} *{{Slovaquie}} *{{Slovénie}} *{{Salomon}} *{{Salvador}} *{{Somalie}} *{{Sri Lanka}} *{{Soudan}} *{{Suriname}} *{{Swaziland}} *{{Suède}} *{{Suisse}} *{{Syrie}} *{{Tadjikistan}} *{{Taïwan}} <ref>Taïwan fait partie des premiers pays à avoir signé le TNP, mais il a été expulsé de l'ONU en [[1971]]. Bien que l'ONU ne reconnaisse pas Taïwan, ce dernier continue de respecter les termes du traité.</ref> *{{Tanzanie}} *{{Tchad}} *{{Thaïlande}} *{{Timor oriental}} *{{Togo}} *{{Tonga}} *{{Trinité-et-Tobago}} *{{Tunisie}} *{{Turquie}} *{{Turkménistan}} *{{Tuvalu}} *{{Ukraine}} *{{Uruguay}} *{{Vanuatu}} *{{Venezuela}} *{{Viêt Nam}} *{{Yémen}} *{{Zambie}} *{{Zimbabwe}} |} ==Respect du traité== ===Pays non signataires ayant développé l'arme nucléaire, dits « du seuil »=== ====Inde==== L'[[Inde]] a réalisé une explosion nucléaire le [[18 mai]] [[1974]] et y a renoncé immédiatement après, en déclarant que cette explosion avait un but pacifique. Mais a repris les recherches plusieurs années plus tard et dispose maintenant de l'arme nucléaire, ayant procédé à de nouveaux essais les [[11 mai]] et [[13 mai]] [[1998]]. Peu après, l'Inde annonce un moratoire unilatéral sur les essais nucléaires. ====Israël==== Le technicien israélien, [[Mordechai Vanunu]], a révélé au ''[[The Sunday Times (Royaume-Uni)|Sunday Times]]'', dans un article paru le [[5 octobre]] [[1986]], que son pays dispose de l'arme nucléaire. Selon ses informations, Israël disposerait d'un arsenal de 100 à 200 ogives. Selon un rapport du Ministère de la Défense des États-Unis, rendu public en [[2004]], Israël aurait un total de 82 ogives. Elle pourrait avoir réalisé un test d'explosion dans l' [[Océan Indien]] avec la coopération de l'[[Afrique du Sud]], le [[22 septembre]] [[1979]]. ====Pakistan==== Le [[Pakistan]] a développé l'arme nucléaire principalement sous la supervision du docteur [[Abdul Qadeer Khan]]. Les [[28 mai]] et [[30 mai]] [[1998]], le Pakistan procède à 6 essais nucléaires en réaction aux 5 essais indiens avant de déclarer un moratoire unilatéral le [[11 juin]] [[1998]]. ===Pays s'étant retiré du TNP=== ====Corée du Nord==== {{Article détaillé|Armes nucléaires en Corée du Nord}} * Lors de la conférence de Pékin de septembre 2005, la [[Corée du Nord]], qui s'est retirée du TNP en janvier 2003, déclarait accepter de renoncer à l'arme nucléaire en contrepartie de garanties de sécurité et d'un accès au nucléaire civil. Cependant, le [[9 octobre]] [[2006]], elle annonçait avoir procédé à un [[Essai nucléaire nord-coréen du 9 octobre 2006|essai souterrain]]. L'accord ensuite signé à Pékin le 13 février 2007 ouvre la voie à une dénucléarisation de la péninsule coréenne. ===Pays possédant ou ayant possédé des programmes « clandestins »=== * [[Iran]] : Le [[Programme nucléaire iranien]] est repris en janvier [[2006]]. Il existe à cette période une controverse concernant l'utilisation de la technologie civile à des fins militaires, en particulier le désir manifesté par l'Iran de produire elle même de l'[[enrichissement de l'uranium|uranium enrichi]]. Alors que l'Iran affirme ne vouloir utiliser la maîtrise du nucléaire uniquement à des fins civiles et que l'AIEA n'a trouvé aucune preuve que l'Iran dispose d'installations d'enrichissement de niveau militaire (au moins 90%) <ref>{{fr}} [http://www.monde-diplomatique.fr/2005/11/SAFDARI/12906 ''Téhéran revendique le droit à l’énergie nucléaire civile], de Cyrus Safdari dans ''[[Le Monde diplomatique]]'' de novembre [[2005]]</ref>. {{Article détaillé|Programme nucléaire iranien}} * [[Irak]] : démantelé à la suite des inspections de l'ONU à la fin de la [[Guerre du Golfe (1990-1991)|Guerre du Golfe de 1990-1991]] * [[Libye]] : arrêté en [[2003]] à la suite des négociations avec les États-Unis et le Royaume-Uni ===Les pays suspectés de n'avoir pas respecté le Traité=== ===Les pays ayant arrêté volontairement leurs programmes d'acquisition de l'arme nucléaire=== * {{Afrique du Sud}} : le régime de [[Pretoria]] a mis en point quelques engins nucléaires dans les [[années 1980]] (voir aussi: [[Incident Vela]]), mais ceux-ci n'ont jamais été véritablement opérationnels car trop volumineux pour être vectorisés. Ces armes ont été démantelées avant la transition démocratique. L'Afrique du Sud a adhéré au Traité de non-prolifération nucléaire en [[1991]]. Fait unique au monde, [[Frederik de Klerk]] a été jusqu'à admettre que le pays avait réussi à se doter de six bombes atomiques, mais qu'elles avaient été démantelées dès [[1989]]. * {{Argentine}} * {{Biélorussie}} : renonce à l'arme atomique à la suite du démembrement de l'[[URSS]]. * {{Brésil}} : renonce à la bombe dans les [[années 1980]], lorsque les généraux cèdent la place à un gouvernement plus [[Démocratie|démocratique]]. * {{Kazakhstan}} : renonce à l'arme atomique à la suite du démembrement de l'[[URSS]]. * {{Suède}} : elle s'était dotée de la bombe et s'apprêtait à la tester, en [[1968]]. Cette année-là, elle décide cependant de démanteler son programme nucléaire militaire pour rejoindre le processus de négociation qui devait conduire à la signature du Traité de Non Prolifération. * {{Ukraine}} :renonce à l'arme atomique à la suite du démembrement de l'[[URSS]]. ==Voir aussi== * [[Zone exempte d'armes nucléaires]] * [[Comité Zangger]] * [[Désarmement nucléaire]] * [[Destruction mutuelle assurée]] * [[Prolifération nucléaire]] * [[Comité créé par la résolution 1540 (2004)]] * [[Traité de Bangkok]] * [[Traité de Pelindaba]] * [[Traité de Rarotonga]] * [[Traité de Tlatelolco]] * [[Traité d'interdiction complète des essais nucléaires]] ==Notes et références== <references /> ==Liens externes== * {{fr}} [http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/actions-france_830/desarmement_4852/colonne-droite_4884/textes-reference_4988/traite-sur-non-proliferation-armes-nucleaires-tnp_12984.html Texte du traité de non-prolifération nucléaire signé le 1{{er}} juillet 1968] * {{fr}}[http://usinfo.state.gov/journals/itps/0305/ijpf/ijpf0305.htm « L'équation nucléaire dans le monde d'aujourd'hui », ''Revue électronique du département d'État des États-Unis'', Mars 2005] * {{fr}} [http://www.un.org/french/events/npt2005/ Conférence de l'ONU sur le TNP tenue en 2005] {{Portail|droit|ONU}} [[Catégorie:Traité dans le domaine du nucléaire]] [[Catégorie:Traité de désarmement]] [[Catégorie:1968]] [[Catégorie:Traité des Nations unies]] [[ar:معاهدة الحد من انتشار الأسلحة النووية]] [[bg:Договор за неразпространение на ядрените оръжия]] [[cs:Smlouva o nešíření jaderných zbraní]] [[da:Traktaten om ikke-spredning af kernevåben]] [[de:Atomwaffensperrvertrag]] [[en:Nuclear Non-Proliferation Treaty]] [[es:Tratado de No Proliferación Nuclear]] [[fa:پیمان‌نامه منع گسترش سلاح‌های هسته‌ای]] [[he:האמנה למניעת הפצת נשק גרעיני]] [[id:Perjanjian Nonproliferasi Nuklir]] [[it:Trattato di non proliferazione nucleare]] [[ja:核拡散防止条約]] [[ko:핵 확산 금지 조약]] [[ms:Perjanjian Pengawalan Senjata Nuklear]] [[nl:Non-proliferatieverdrag]] [[no:Ikkespredningsavtalen]] [[pl:Układ o nierozprzestrzenianiu broni jądrowej (NPT)]] [[pt:Tratado de Não-Proliferação de Armas Nucleares]] [[ru:Договор о нераспространении ядерного оружия]] [[simple:Nuclear Non-Proliferation Treaty]] [[sv:Ickespridningsavtalet]] [[vi:Hiệp ước không phổ biến vũ khí hạt nhân]] [[zh:不扩散核武器条约]]