Transfert de technologie 794212 30692858 2008-06-16T11:40:24Z Barbetorte 77176 /* Les organismes intervenant dans les transferts de technologie */ liens exernes en bas de page Un '''transfert de [[technologie]]''' est la transmission d'un [[savoir-faire]] technique de son concepteur ou dépositaire à un utilisateur industriel. Lorsque le concepteur est un [[laboratoire de recherche]], c'est une activité de [[valorisation de la recherche]]. Le transfert peut donner lieu à une transaction financière, et se matérialiser de différentes façons (achat de [[brevet]], coopération, recrutement ou méthodes "hostiles"). Les deux partenaires principaux sont généralement des organismes, sociétés commerciales ou organisations publiques. Mais l'on peut également considérer que ce sont deux domaines d'application distincts; dans ce cas le transfert de technologie s'apparente à la transposition d'un concept, d'une idée, depuis son application typique vers un domaine comportant des similitudes, mais pour lequel cette mise en œuvre constitue une nouveauté. Dans tous les cas la technologie constitue une [[innovation]] pour l'acquéreur, le propriétaire la maîtrisant déjà. Pour des raisons évidentes, ce sont les nouvelles technologies qui sont généralement transférées. On ne considère généralement pas que l'[[enseignement]] ou l'[[apprentissage]] d'un métier consiste en un transfert de technologie. On parle alors de [[formation]]. « La diffusion et le transfert des technologies est <ref> Le singulier signifie sans doute que ''diffusion'' et ''transfert'' ne font qu'un (comme dans le texte en anglais)</ref>un pilier majeur qui soutient la raison d’être du système des [[brevet]]s ». Cette citation tirée d'un texte de l'[[OMPI]] (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle), <ref> [http://www.wipo.int/patent/law/fr/developments/licensing.html |Concession de licences et transfert de technologie] </ref> précise l'importance que revêt le lien entre brevets et transferts de technologie. Les expressions de licence de technologie, de ''[[licensing]]'', de contrat de transfert, expriment les diverses formes que peut revêtir le transfert de technologie, plus spécialement dans le domaine des affaires, du commerce et de l'industrie marchande. Si l'on prend en considération les significations du mot « [[technologie]] », il est très simplificateur de ne comprendre par transfert de technologie qu'accord commercial entre le propriétaire d'un brevet (ou de tout autre source de propriété de droit commercial) et un acquéreur de tout ou partie de ce brevet (ou de droits d'usage). ==Le transfert de technologie depuis la recherche académique== Pour la [[recherche]] académique, le transfert de technologie est une opération qui consiste à * transmettre les connaissances issues d'une recherche, formalisées ou non sous forme de brevet(s) ou de droits de propriété déposés, à un autre centre de recherche, public ou privé, destiné à les poursuivre à des fins de développement industriel ; ou * transformer la recherche en [[innovation]] industrielle, en cédant ses découvertes à une société de droit public ou privé. En général, une étape de [[recherche technologique]] est nécessaire avant d'exploiter la technologie en question. Le transfert de technologie constitue une source de financement pour la [[recherche scientifique]]. Il constitue une partie de la [[valorisation de la recherche]]. ==Le transfert de technologie dans l'industrie== Dans l'industrie, un transfert de technologie consiste à vendre, par contrat, à un acquéreur, les droits d'utilisation d'une technique, d'un procédé, d'un produit ([[biens et services marchands|bien marchand]]) dont on est propriétaire, ainsi que le savoir-faire nécessaire à sa production industrielle. Le propriétaire de la technologie reste donc propriétaire, et l'acquéreur est contractuellement limité à un marché (limites géographiques, type de clientèle, volumes, par exemple) et soumis à des contraintes de diffusion (l'acquéreur ne peut pas lui même transférer la technologie). L'acquéreur de la technologie est donc le plus souvent soumis à des contraintes de [[concurrence]]. Les produits concernés sont rarement des biens publics purs ( voir l'artice ''[[bien public]]'', et les définitions de '''non-exclusion''' et '''non-rivalité'''). On ne doit pas confondre un '''transfert de technologie''' avec une '''[[licence de brevet|cession de licence]]''' (formule en usage, même si la terminologie et le droit varient suivant les nations). Le transfert de technologie comporte un volet important: la communication d'un savoir faire adapté au contexte de l'acquéreur. Pour illustrer cette remarque, on pourra consulter les Archives de documents de la FAO (Food and Agriculture Organization of the United Nations), département des forêts, concernant le transfert de technologie.<ref>[http://www.fao.org/docrep/l5470f/l5470f01.htm FAO Transfert de technologie]</ref> Il en ressort bien pourquoi les conditions de transfert sont différentes entre pays développés et pays en développement, de celles qui sont effectuées entre entreprises de pays développés. En effet des éléments non techniques sont à transférer avec la technologie ([[gestion]], [[organisation]]), sous peine d'échec ou de retard important de mise en exploitation rentable. ==Les organismes intervenant dans les transferts de technologie== === Au Canada === * [[Liste des centres collégiaux de transfert de technologie|Centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT)]] * les Partenaires fédéraux en transfert de technologie (PFTT) <ref>[http://www.fptt-pftt.gc.ca/main_f.shtml PFTT]</ref> * BTT, Bureau de transfert de technologie. « Le BTT, c’est une passerelle entre les entreprises privées et les laboratoires du CRC afin de commercialiser des technologies ». <ref> [http://www.crc.ca/fr/html/crc/home/tech_transfer/tech_transfer Centre de recherches sur les communications] </ref> * Univalor<ref>[http://www.univalor.ca Gestion Univalor, société en commandite (« Univalor »)]</ref>a pour mission de commercialiser les résultats de la recherche émanant des chercheurs de l'Université de Montréal, de l'École Polytechnique de Montréal, du CHU Sainte-Justine, le centre hospitalier universitaire mère-enfant, de HEC Montréal, de l'Hôpital Maisonneuve-Rosemont, de l'Hôpital du Sacré-Coeur de Montréal, de l'Institut de recherches cliniques de Montréal et de l'Institut universitaire de gériatrie de Montréal. === En France === *[[Valorisation de la recherche]] **Bretagne Valorisation<ref>[http://www.bretagne-valorisation.fr/ Bretagne Valorisation]</ref> : service mutualisé de valorisation de la recherche publique en Bretagne **AVAMIP <ref>[http://www.avamip.fr/ AVAMIP]</ref> : dispositif mutualisé de valorisation de la recherche publique en Midi-Pyrénées **OSÉO ou [[OSEO]]-ANVAR <ref> [http://www.oseo.fr/tous_nos_services/les_services_en_ligne/methodes_formations/gestion_de_projet_innovant/transfert_de_technologie/transferer_une_technologie/le_transfert_de_technologie_introduction OSEO-ANVAR]</ref> *Centres régionaux de transfert de technologie **Les [[CRITT]] (Centre Régional d'Innovation et de Transfert de Technologie) <ref>[http://www.critt.net CRITT]</ref> **Les [[ARITT]] (Agence Régionale pour l'Innovation et le Transfert de Technologie) <ref>[http://www.arittcentre.fr/index_aritt.php ARITT-Centre]</ref> *Organisations compétentes Elles sont constituées d'associations à but non lucratif, et de cabinets de conseils pouvant proposer les compétences de[[ consultant]]s, tant sur le plan de l'analyse financière, de l'industrialisation que sur la connaissance des procédés mis en œuvre dans le domaine concerné par le transfert de technologie. ==Les méthodes douces de transfert de technologie== ===La coopération bénévole=== Un transfert de technologie en [[coopération]] bénévole n'est pas forcément réussi. Un certain nombre de conditions sont requises. * Un effort mutuel La [[coopération]] (voir l'article) est destinée à obtenir un résultat pratique de l'action coordonnée des partenaires. Pour le transfert de technologie, un effort mutuel d'adaptation aux savoirs, aux besoins et aux contraintes des coopérants est une condition essentielle de la réussite d'un projet. * Le désintéressement financier du propriétaire de la technologie La [[coopération]] ne peut aboutir à un véritable transfert de technologie que dans la mesure ou celui qui transmet le savoir-faire le fait sans attendre de retour financier ou de retombée économique en sa faveur. Il n'attend ( lui-même ou '''ce''' qu'il représente), que la satisfaction d'avoir effectivement rendu service. Ce désintéressement vis-à-vis des gains financiers garantit la bonne fin de la démarche. * Le réel besoin de l'acquéreur de la technologie « Acquéreur » doit être compris au sens de celui qui s'« approprie » le savoir-faire, et non pas « acheteur ». Le propriétaire de la technologie est seul juge du bien fondé du transfert. S'il le fait, c'est parce qu'il décide que c'est une bonne acquisition pour le partenaire. Sa décision engage généralement les autorités dont il dépend. L'acquéreur est convaincu que la technologie qu'il veut maîtriser est utile pour lui, c’est-à-dire pour lui-même et les autorités dont il dépend. ===La diffusion des connaissances=== La diffusion des connaissances, parfois nommée diffusion et '''transfert de connaissances''', est une discipline pratiquée par les centres de recherche : * à des fins d'information des organismes publics, des entreprises ou d'autres centres de recherche, * afin de promouvoir leurs travaux en cours, dans l'optique de transferts de technologie. Cette diffusion est pratiquée lors de congrès, par des publications dans divers [[média]]s. Elle constitue une des sources d'information de la [[veille technologique]]. La diffusion des connaissances peut aussi se faire par la publication d'[[encyclopédie]]s. * Encyclopédies imprimées ou numérisées * [[Encyclopédies sur Internet]], en particulier celle-ci: [[Wikipédia]] ===La veille technologique=== La [[veille technologique]] permet de surveiller l'évolution des connaissances, du savoir-faire, de la faisabilité et des inventions dans un domaine et ses environnements de développement. En résumé, suivre et noter l'[[état de l'art]] d'une technologie. La veille technologique n'est pas un transfert de technologie. Elle peut: * éviter un transfert de technologie, ** de la part d'un acquéreur éventuel, car il considère que lui même ou les propriétaires ne sont pas prêts, ** de la part d'un propriétaire, car il peut juger de l'état d'un marché, sur le plan financier ou celui de son niveau de compétences, * déclencher un transfert de technologie dans des conditions satisfaisantes. ==Autres méthodes de transfert de technologie== ===Le siphonnage technologique=== Le « siphonnage technologique » est une des dernières méthodes pratiquées dans le domaine du transfert de technologie. Elle consiste : * à déterrer les projets somnolents dans les laboratoires de recherche, les universités, qui n'ont pas trouvé de débouchés industriels, pour les promouvoir à fin de créations d'entreprises. * à récupérer, de la part du fournisseur de la technologie, du savoir-faire depuis un acquéreur de cette technologie, pour le réutiliser pour lui même ou pour le réinstaller plus commodément ailleurs.<ref>[http://www.regionetdeveloppement.u-3mrs.fr/pdf/R16_Lallement_Mouhoud_Paillard.pdf POLARISATION ET INTERNATIONALISATION DES ACTIVITÉS D'INNOVATION ...]</ref> Si l'expression a une connotation de [[siphon (tuyau)|siphonnage]] de réservoirs d'automobiles, elle est parfois employée sciemment pour attirer l'attention, médiatiser la création de structures de [[valorisation de la recherche]], dont l'honnête fonctionnement ne consiste pas à « pomper » les idées de laboratoires universitaires avant qu'elles ne soient brevetées, mais à promouvoir leur application industrielle. ===Le recrutement de spécialistes=== Une des méthodes employées par l'industrie pour s'approprier le [[savoir-faire]] de la [[concurrence]] est de débaucher des cadres et des spécialistes d'une technologie. C'est une des activités des chasseurs de têtes, des cabinets de [[recrutement]]. ===L'espionnage industriel=== L'[[espionnage industriel]], est un des moyens de transfert de technologie. On peut dans ce cas parler de transfert pur et dur, puisqu'il s'agit de transfert de documents ou de transfert d'informations stratégiques, par exemple sur la date de commercialisation d'un produit, sur un dépôt de brevet en cours, comparable à l'[[espionnage militaire]]. Il est à remarquer que l'espionnage industriel ne participe à un transfert de technologie (involontaire) que si les récupérateurs (bénéficiaires) des informations savent les exploiter. Il n'y a pas véritablement de phase de formation, sauf si la transmission d'informations comprend des éléments didactiques. ===La rétro-ingénierie=== Surtout connue pour le ''reverse-engineering'' de l'industrie du logiciel, la [[rétro-ingénierie]] s'applique à tous les domaines techniques. Elle est pratiquée dans l'[[enseignement technique]], à des fins pédagogiques, sous la dénomination d'[[analyse technologique]]. ===La contrefaçon=== La [[contrefaçon]], si elle consiste à la base en une copie, généralement faite sans le respect des normes de qualité du produit contrefait, n'en déclenche pas moins un processus de perfectionnement des [[Méthode de travail|méthodes de fabrication]], et de choix des matériaux. Elle débouche parfois sur une acquisition du savoir faire, par la méthode des tâtonnements. Pour plus de détails, voir l'article [[contrefaçon]]. ==Transfert partiel de technologie== La licence de production accordée à l'acquéreur exclut certaines technologies. Ces dispositions peuvent être prises pour diverses raisons dont la principale est généralement la protection du secret d'un savoir-faire. Le coût du transfert de certaines technologies peut aussi être un argument. Exemple : * Le sous-marin [[Classe Scorpene]] fait l'objet, entre ses concepteurs et l'Inde, d'un transfert partiel de technologie. En effet, si les chantiers indiens Mazagon Dock Limited construisent les sous-marins, les équipements les plus critiques, comme le système de combat et les senseurs, entre autres, sont fabriqués en Europe.<ref>[http://www.meretmarine.com/article.cfm?id=1659 les chantiers construisant les Scorpènes]</ref> ==Références== <references/> ==Voir aussi== * [[Technologie]] * [[Progrès technique]] * [[Recherche]] * [[Évaluation de technologie]] * [[Valorisation de la recherche]] * [[Savoir-faire]] * [[Innovation]] * [[Brevet]] * [[Recrutement]] * [[État de l'art]] * [[Veille technologique]] * [[Analyse technologique]] * [[Contrefaçon]] * [[Espionnage industriel]] * [[Rétro-ingénierie]] * [[Coopération]] * [[Licensing]] {{Portail technologies}} [[Catégorie:Industrie]] [[Catégorie:Enseignement]] [[Catégorie:Théorie économique]] [[Catégorie:Recherche scientifique]] [[Catégorie:Espionnage]] [[de:Technologietransfer]] [[en:Technology transfer]] [[fi:Teknologiansiirto]] [[hi:प्रौद्योगिकी हस्तान्तरण]] [[lt:Technologijų perkėlimas]]